Champsanglard compte rendu sommaire du conseil municipal
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- Absent excusé
- Renouvellement de la commission communale des impôts directs
- Titulaires Suppléants
- Désignation de délégués au sein du Syndicat Mixte d’Etudes, d’Aménagement et de Gestion des Sites de la Vallée de la Creuse
- Désignation des délégués au SIERS pour représenter la commune de CHAMPSANGLARD Monsieur le Maire
- Après en avoir délibéré, le Conseil Municipal
- Et désigne
- Vente du véhicule communal - Camion Mercedes
- 8h00 - 12h00 12h00 - 15h00 15h00 - 18h00
Mairie de CHAMPSANGLARD COMPTE RENDU SOMMAIRE DU CONSEIL MUNICIPAL 7 MAI 2014 L’an deux mille quatorze, le sept mai, à vingt heures, le Conseil Municipal dûment convoqué le vingt-cinq avril, s’est réuni en session ordinaire sous la présidence de VACHON Alain, Maire.
- DUCOURTIOUX Christine - BERTUCAT Sylvie - MEROT Aurélie - ANDRE Christine - MORLON Christophe - PAILLER Patrick - CHENON Didier
Lecture et approbation du dernier compte rendu. Le Maire demande au Conseil Municipal de rajouter un point à l’ordre du jour : « Désignation des délégués SIERS pour représenter la communauté de communes Portes de la Creuse en Marche ». Le Conseil à l’unanimité donne son accord.
Le Maire donne lecture du courrier de la Direction des services Fiscaux de la Creuse qui rappelle que suite au renouvellement du Conseil Municipal, il convient de renouveler également les membres de la commission des impôts. Cette commission est composée, outre le maire, de six commissaires titulaires et de six commissaires suppléants, choisis parmi les contribuables de la commune et désigné par le Directeur des services fiscaux sur une liste, en nombre double, dressée par le Conseil Municipal. Après en avoir délibéré, le Conseil Municipal à l’unanimité dresse une liste de contribuables composée de 12 commissaires titulaires et de 12 commissaires suppléants. Titulaires Suppléants Mme SANTI épse REYGNAUD Anna Mr NIVERT Olivier Mr VION Pascal Mme RIVALLIER épse MOREAU Pascale Mr DUQUÉROIX Sylvain Mme DESRIER Sylvie Mr TETARD Roger Mme ROBIDAS épse REYGNAUD Catherine Mme MERAT épse BOIRON Marie-Claude Mr BOUCLE Jean-Paul Mme BAUDIN épse AUCLAIR Joëlle Mme HUGOT Danielle Mme CHAMPEAUX Patricia Mr NAY Fabrice Mme KURACZ épse ANDRE Christine Mme PETILLON épse GENIN Julia Mme GESLAK épse PAILLER Annie Mme LEQUIEVRE Joëlle Mr PERNOT Julien Mme BONNET épse LAVAUD Véronique Mr CHENON Didier Mr GENDRAUD Claude Mme BELON épse LARDY Ginette (hors commune) Mr BROSSET Gérard (hors commune) Désignation de délégués au sein du Syndicat Mixte d’Etudes, d’Aménagement et de Gestion des Sites de la Vallée de la Creuse : Syndicat Les 3 Lacs Monsieur le Maire donne lecture du courrier du Syndicat Mixte en date du 22 avril dernier précisant que dans l’attente de sa dissolution, plusieurs réunions du comité seront encore nécessaires pour approuver le partage de l’encours de la dette, puis pour adopter le Compte Administratif 2014. Il conviendrait donc de procéder à la désignation de deux délégués qui représenteront la commune de Champsanglard au sein du Comité Syndical. Monsieur le Maire invite les membres du Conseil Municipal à désigner les deux délégués. A l’unanimité sont désignés délégués : - Mr VACHON Alain - Mme AUCLAIR Joëlle Désignation des délégués au SIERS pour représenter la commune de CHAMPSANGLARD Monsieur le Maire rappelle la délibération du 28 mars 2014 désignant les deux délégués au SIERS pour représenter la commune de Champsanglard ; Il précise que la communauté de communes « Portes de la Creuse en marche » a demandé deux représentants de notre commune pour siéger au SIERS et qui ne siègent pas déjà au nom de la commune.
28 mars dernier et désigne les deux représentants chargés de représenter la commune au sein du SIERS :
- Mr DUQUÉROIX Sylvain Suppléan t : - Mr MORLON Christophe Et désigne les deux délégués pour représenter la communauté de communes Portes de la Creuse en Marche : Titulaire : - Mr VACHON Alain Suppléant : - Mme AUCLAIR Joëlle Vente du véhicule communal - Camion Mercedes Monsieur le Maire rappelle au Conseil Municipal qu’il a été prévu au budget primitif de l’année 2014, l’achat d’un véhicule d’occasion pour procéder au remplacement du camion Mercedes. Il précise que la commune a fait l’acquisition d’un véhicule d’occasion de la marque Renault Trafic pour un montant de 8 400,00 €. Il demande au conseil de se prononcer sur la vente du camion Mercedes. Après en avoir délibéré, le Conseil Municipal : - charge Monsieur le Maire de trouver un acquéreur pour la vente du Camion Mercedes pour un montant de 900,00 €. Bureau électoral Répartition des permanences avec les membres du Conseil Municipal pour tenir le bureau de vote des élections européennes du 25 mai 2014.
Mme ANDRE Christine Mme AUCLAIR Joëlle Mr DUQUEROIX Sylvain Mr PAILLER Patrick Mme MEROT Aurélie Mme DUCOURTIOUX Christine Mr MORLON Christophe Mr CHENON Didier Mr VACHON Alain Questions diverses Le collège Marc Bloch de Bonnat demande une subvention de 20 € pour un voyage scolaire à Obermachtal en Allemagne. Le Conseil Municipal vote pour à l’unanimité. Les conseillers délégués aux divers syndicats et associations : SIARCA, SIVU des écoles, SDIC 23, Syndicats transports et collège, CVAD font les différents comptes rendus des dernières réunions auxquelles ils ont assisté. Secrétaire de séance, Mr
DUQUÉROIX Sylvain. Download 24.4 Kb. Do'stlaringiz bilan baham: |
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