Registre des deliberations du conseil municipal de la
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- SÉANCE DU 25 septembre 2008 Présents
- Délégations de vote
- AFFICHE LE 30/
REGISTRE DES DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL DE LA VILLE D’OLORON-SAINTE-MARIE – PYRENEES-ATLANTIQUES SÉANCE DU 25 septembre 2008
M. Bernard UTHURRY, Maire, Président M. Jean-Etienne GAILLAT, M. Jean-Pierre DOMECQ, Mme Marie-Lyse GASTON,
M. Yves TOURAINE, M. Robert BAREILLE, Mme Dolorès CABELLO, M. Patrick MAILLET, Mme Véronique PEBEYRE, Adjoints, Mme Marie-José ROMEO, Mme Dominique QUEHEILLE, Mme Jeanine DUTECH, Mme Georgette SALHI, M. Jean-Michel BRUGIDOU, Mme Eliane BELLEGARDE, Mme Eliane YTHIER, Mme Elisabeth SALTHUN-LASSALLE, M. Jean-Marie GINIEIS, M. Philippe GARROTE, M. Jean-Pierre ARANJO, Mlle Nathalie REGUEIRO, M. Fabien REICHERT, M. Nicolas MALEIG, M. Gilles BITAILLOU, M. André LABARTHE, Mme Jeanne LARAN, Mlle Valérie SARTOLOU, M. Michel ADAM, M. Daniel LACRAMPE, M. Jean-Pierre CASTILLON, Mlle Florence AGRAZ.
Mme Anne BARBET donne pouvoir à Mme Véronique PEBEYRE,
Mme Magali DOMECQ donne pouvoir à M. Michel ADAM. 3 - EXTENSION DU PERIMETRE DE LA CCPO
Monsieur le Maire expose que par courrier en date du 17/07/2008, le Président de la Communauté de Communes du Piémont Oloronais a adressé une ampliation de la délibération du Conseil Communautaire en date du 30 juin 2008 acceptant l’adhésion de la Commune de Lasseubetat à la Communauté de Communes à compter du 01 janvier 2009.
Territoriales, chaque commune membre dispose d’un délai de trois mois pour se prononcer sur cette intégration. A défaut de délibération dans ce délai, la décision est réputée favorable.
Ouï cet exposé, le CONSEIL MUNICIPAL, à l’unanimité :
- ACCEPTE l’extension du périmètre de la CCPO à la Commune de Lasseubetat à compter du 01/01/2009.
Ainsi délibéré à OLORON-SAINTE-MARIE, ledit jour 25 septembre 2008. Suivent les signatures.-
LE MAIRE,
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