Société Jurassienne d'Entreprise


Statut des habitats naturels et espèces végétales


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Statut des habitats naturels et espèces végétales 

Habitats naturels 

Les hêtraies-chênaies calcicoles à neutrophiles sont des habitats d'intérêt communautaire 

figurant à l'annexe I de la directive européenne Habitats. Il s'agit d'un type d'habitat très 

répandu dans la région possédant une flore commune, simplement représentatif de la 

diversité régionale. 

Espèces végétales 

Aucune espèce végétale protégée n'a été observée dans les boisements concernés par la 

poursuite de l'exploitation de la carrière. 

Aucune espèce n'est par ailleurs signalée sur la commune de Chaussenans dans l'atlas 

des plantes rares ou protégées de Franche-Comté (Y. Ferrez, J-F Prost, 2001). 

Le lis martagon rencontré dans les boisements fait l'objet d'une interdiction de cueillette 

dans le Jura ; l'arrêté préfectoral du 18 janvier 1993 portant réglementation de la cueillette 

de certaines plantes sauvages interdit de "prélever tout ou partie des spécimens sauvages" 

de l'espèce sur tout le territoire du département du Jura. Les stations locales de cette 

espèce ont été soigneusement délimitées et cartographiées. 

 


22

 

Renouvellement de l'autorisation d'exploitation de la carrière de Chaussenans



Demande de dérogation au titre des espèces animales protégées / EPA, janvier 2013

HABITATS NATURELS

Zone récemment décapée

Périmètre d'autorisation

Carrière


Prairies améliorées (CB 81.1), cultures (CB 82.1)

Plantations de conifères (CB 83.31)

Petits bois, haies (CB 84.3)

Ourlets mésophiles (CB 34.42), fourrés (CB 31.81)

Pâtures mésophiles (CB 38.1)

Hêtraies-chênaies calcicoles (CB 41.13)

0

100 m


0

100 m


0

80 m


0

80 m


Renouvellement de l'autorisation d'exploitation de la carrière de Chaussenans

 

23



Demande de dérogation au titre des espèces animales protégées / EPA, janvier 2013

Boisements impactés par la poursuite de l'exploitation de la carrière

Bande de résineux en bordure ouest de la carrière

 

24

 



Renouvellement de l'autorisation d'exploitation de la carrière de Chaussenans 

 

Demande de dérogation au titre des espèces animales protégées / EPA, janvier 2013 



3.3.2 Mammifères, grande et petite faune 

■ 

Espèces recensées 

Les prospections réalisées dans les boisements concernés par la poursuite de l'exploitation 

de la carrière au cours des années 2010 et 2011 ont permis de contacter : le chevreuil, le 

blaireau européen, l'écureuil roux et le renard roux. 

■ 

Statut des espèces contactées 

Les espèces de mammifères contactées (grande et petite faune) sont communes et ne 

sont pas menacées de disparition en France et en Franche-Comté. 

L'écureuil roux est protégé en France, ce statut de protection visant à la fois les animaux et 

leurs habitats. 

 

   Protection 

nationale 

Directive 

Habitats 

Liste rouge 

nationale 

Liste rouge

régionale 

Ecureuil roux 



Sciurus vulgaris 

 



LC 

LC 


Renard roux 

Vulpes vulpes 

  LC 


LC 

Blaireau européen 



Meles meles 

  LC 


LC 

Chevreuil 



Capreolus capreolus 

  LC 


LC 

Tab 8 : Statut des espèces de mammifères (grande et petite faune) contactées 

 

Directive Habitats – Directive 92/43/CEE du 21 mai 1992 concernant la conservation des habitats naturels ainsi que de la faune 

et de la flore sauvages 

2  Annexe II : espèces animales et végétales d'intérêt communautaire dont la conservation nécessite la désignation de zones 

spéciales de conservation. 

4  Annexe IV : espèces animales et végétales d'intérêt communautaire qui nécessitent une protection stricte. 

5  Annexe V : espèces animales et végétales d'intérêt communautaire dont le prélèvement dans la nature et l'exploitation sont 

susceptibles de faire l'objet de mesures de gestion. 



Protection nationale – Arrêté du 23 avril 2007 fixant la liste des mammifères terrestres protégés sur l'ensemble du territoire et 

les modalités de leur protection 

2 : espèces visées par l'article 2 interdisant notamment la destruction des mammifères et la destruction des sites de reproduction 

et des aires de repos des animaux. 



Liste rouge des espèces de mammifères menacées en France (UICN, MNHN, SFEPM & ONCFS, 2009) 

Espèces menacées de disparition de métropole : CR : en danger critique d'extinction ; EN : en danger ; VU : vulnérable ; 

Autres catégories : NT : quasi menacée (espèce proche du seuil des espèces menacées ou qui pourrait être menacée si des 

mesures de conservation spécifiques n'étaient pas prises) ; LC : préoccupation mineure (espèce pour laquelle le risque de 

disparition de France est faible) ; DD : données insuffisantes (espèce pour laquelle l'évaluation n'a pu être réalisée faute de 

données suffisantes). 



Liste rouge des mammifères (hors chiroptères), oiseaux, reptiles et amphibiens en Franche-Comté (J-P Paul, LPO 

Franche-Comté, 2008) 

CR : au bord de l'extinction ; EN : en danger ; VU : vulnérable ; NT : potentiellement menacé ; LC : non menacé ; DD : données 

insuffisantes ; NA : non applicable. 



Renouvellement de l'autorisation d'exploitation de la carrière de Chaussenans

 

25



Demande de dérogation au titre des espèces animales protégées / EPA, janvier 2013

MAMMIFERES PROTEGES CONTACTES

Ecureuil roux

0

100 m


0

100 m


0

80 m


0

80 m


 

26

 



Renouvellement de l'autorisation d'exploitation de la carrière de Chaussenans 

 

Demande de dérogation au titre des espèces animales protégées / EPA, janvier 2013 



3.3.3 Chiroptères 

■ 

Espèces recensées 

La pipistrelle commune et le minioptère de Schreibers ont été contactés chassant en 

périphérie du site de la carrière avec une activité très faible : un individu de minioptère de 

Schreibers contacté en chasse le long de la voie communale n° 5, quelques contacts avec 

la pipistrelle commune également en chasse le long de la lisière agricole ouest. 

■ 

Statut des espèces contactées 

Les chauves-souris sont protégées en France. Le minioptère de Schreibers est menacé de 

disparition en France et en Franche-Comté. 

 

  



Protection 

nationale 

Directive 

Habitats 

Liste rouge 

nationale 

Liste rouge

régionale 

Pipistrelle commune 



Pipistrellus pipistrellus 



LC 

LC 


Minioptère de Schreibers 

Miniopterus schreibersii 

2, 4 



VU 

VU 


Tab 9 : Statut des chiroptères contactés 

 

Directive Habitats – Directive 92/43/CEE du 21 mai 1992 concernant la conservation des habitats naturels ainsi que de la faune et de la 

flore sauvages 

2  Annexe II : espèces animales et végétales d'intérêt communautaire dont la conservation nécessite la désignation de zones spéciales 

de conservation. 

4  Annexe IV : espèces animales et végétales d'intérêt communautaire qui nécessitent une protection stricte. 

5  Annexe V : espèces animales et végétales d'intérêt communautaire dont le prélèvement dans la nature et l'exploitation sont 

susceptibles de faire l'objet de mesures de gestion. 



Protection nationale – Arrêté du 23 avril 2007 fixant la liste des mammifères terrestres protégés sur l'ensemble du territoire et les 

modalités de leur protection 

2 : espèces visées par l'article 2 interdisant notamment la destruction des mammifères et la destruction des sites de reproduction et des 

aires de repos des animaux. 



Liste rouge des espèces de mammifères menacées en France (UICN, MNHN, SFEPM & ONCFS, 2009) 

Espèces menacées de disparition de métropole : CR : en danger critique d'extinction ; EN : en danger ; VU : vulnérable ; 

Autres catégories : NT : quasi menacée (espèce proche du seuil des espèces menacées ou qui pourrait être menacée si des mesures de 

conservation spécifiques n'étaient pas prises) ; LC : préoccupation mineure (espèce pour laquelle le risque de disparition de France est 

faible) ; DD : données insuffisantes (espèce pour laquelle l'évaluation n'a pu être réalisée faute de données suffisantes). 

Liste rouge des espèces de chiroptères menacées en Franche-Comté (S.Y Roué, CPEPESC, 2007) 

CR : en danger critique d'extinction ; EN : en danger ; VU : vulnérable ; NT : quasi menacée ; LC : préoccupation mineure ; DD : données 

insuffisantes ; NA : non applicable. 


Renouvellement de l'autorisation d'exploitation de la carrière de Chaussenans

 

27



Demande de dérogation au titre des espèces animales protégées / EPA, janvier 2013

CHIROPTERES PROTEGES CONTACTES

Minioptère de Schreibers

Pipistrelle commune

0

100 m



0

100 m


0

80 m


0

80 m


 

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Renouvellement de l'autorisation d'exploitation de la carrière de Chaussenans 

 

Demande de dérogation au titre des espèces animales protégées / EPA, janvier 2013 



3.3.4 Oiseaux 

■ 

Espèces recensées 

En cumulant les observations réalisées en 2010 et 2011, 25 espèces d'oiseaux ont été 

contactées sur le site de la carrière ou à proximité. 

Vingt-trois espèces ont été contactées dans les boisements concernés par la poursuite de 

l'exploitation de la carrière ; ces espèces étant présentes en petit nombre. 

 

Espèces 

Nom latin 

Périmètre 

d'autorisation 

de la carrière 

Boisements concernés

par la poursuite de 

l'exploitation 

Pigeon ramier 



Columba palumbus 

X X 


Pic noir 

Dryocopus martius 

X X 


Pic épeiche 

Dendrocopos major 

X X 


Bergeronnette grise 

Motacilla alba 

X  


Troglodyte mignon 

Troglodytes troglodytes 

X X 


Accenteur mouchet 

Prunella modularis 

X X 


Rougegorge familier 

Erithacus rubecula 

X X 


Merle noir 

Turdus merula 

X X 


Grive musicienne 

Turdus philomelos 

X X 


Grive draine 

Turdus viscivorus 

X X 


Fauvette à tête noire 

Sylvia atricapilla 

X X 


Pouillot véloce 

Phylloscopus collybita 

X X 


Roitelet huppé 

Regulus regulus 

X X 


Roitelet triple bandeau 

Regulus ignicapilla 

X X 


Mésange à longue queue  Aegithalos caudatus 

X X 


Mésange boréale 

Parus montanus 

X X 


Mésange huppée 

Parus cristatus 

X X 


Mésange noire 

Parus ater 

X X 


Mésange bleue 

Parus caeruleus 

X X 


Mésange charbonnière 

Parus major 

X X 


Grimpereau des jardins 

Certhia brachydactyla 

X X 


Geai des chênes 

Garrulus glandarius 

X X 


Corneille noire 

Corvus corone corone 

X X 


Pinson des arbres 

Fringilla coelebs 

X X 


Chardonneret élégant 

Carduelis carduelis 

X  


Tab 10 : Liste générale (2010-2011) des espèces d'oiseaux recensées sur le site de la carrière 

 

■ 



Statut des espèces contactées 

Les espèces d'oiseaux contactées dans les boisements concernés par la poursuite de 

l'exploitation de la carrière sont assez communes et ne sont pas menacées de disparition 

en France et en Franche-Comté. Une espèce, le pic noir, est d'intérêt communautaire et 

dix-sept espèces sont protégées en France. 


 

Renouvellement de l'autorisation d'exploitation de la carrière de Chaussenans 

29 

Demande de dérogation au titre des espèces animales protégées / EPA, janvier 2013



 

Espèce 

Nom latin 

Protection

nationale 

Directive

Oiseaux 

Liste rouge 

nationale 

Liste rouge 

régionale 

Accenteur mouchet 



Prunella modularis 

 



LC 

LC 


Corneille noire 

Corvus corone corone 

 II/2 LC LC 

Fauvette à tête noire 

Sylvia atricapilla 

 



LC 

LC 


Geai des chênes 

Garrulus glandarius 

 II/2 LC LC 

Grimpereau des jardins 

Certhia brachydactyla 

 



LC 

LC 


Grive draine 

Turdus viscivorus 

 II/2 LC LC 

Grive musicienne 

Turdus philomelos 

 II/2 LC LC 

Merle noir 

Turdus merula 

 II/2 LC LC 

Mésange à longue queue 

Aegithalos caudatus 

 



LC 

LC 


Mésange bleue 

Parus caeruleus 

 



LC 

LC 


Mésange boréale 

Parus montanus 

 



LC 

LC 


Mésange charbonnière 

Parus major 

 



LC 

LC 


Mésange huppée 

Parus cristatus 

 



LC 

DD 


Mésange noire 

Parus ater 

 



NT 

LC 


Pic épeiche 

Dendrocopos major 

 



LC 

LC 


Pic noir 

Dryocopus martius 



LC 

LC 


Pigeon ramier 

Columba palumbus 

 II/1, 


III/1 LC  LC 

Pinson des arbres 



Fringilla coelebs 

 



LC 

LC 


Pouillot véloce 

Phylloscopus collybita 

 



LC 

LC 


Roitelet huppé 

Regulus regulus 

 



LC 

LC 


Roitelet triple bandeau 

Regulus ignicapillus 

 



LC 

LC 


Rougegorge familier 

Erithacus rubecula 

 



LC 

LC 


Troglodyte mignon 

Troglodytes troglodytes 

 



LC 

LC 


Tab 11 : Statut des espèces d'oiseaux contactées dans les boisements concernés 

par l'exploitation de la carrière 

 

Directive Oiseaux – Directive 79/409/CEE du 2 avril 1979 concernant la conservation des oiseaux sauvages 

I : Annexe 1 : espèces faisant l'objet de mesures spéciales de conservation en particulier en ce qui concerne leur habitat (Zone 

Spéciale de Conservation, ZPS). 

II : Annexe 2 : espèces pouvant être chassées (II/1 dans toute l'Union européenne, II/2 seulement dans certains Etats). 

III : Annexe 3 : espèces pouvant être commercialisées (1 dans toute l'Union européenne, 2 limitations fixées par chaque Etat). 



Protection nationale – Arrêté du 29 octobre 2009 fixant la liste des oiseaux protégés sur l'ensemble du territoire et les modalités 

de leur protection 

3 : espèces visées par l'article 3 interdisant notamment la destruction des oiseaux, des œufs et nids, et la destruction des sites de 

reproduction et des aires de repos des animaux 



Liste rouge des espèces d'oiseaux menacées en France (UICN France, MNHN, LPO, SEOF & ONCFS, 2011) 

Espèces menacées de disparition de France : EN : en danger ; VU : vulnérable ;  

Autres catégories : NT : quasi menacée (espèce proche du seuil des espèces menacées ou qui pourrait être menacée si des 

mesures de conservation spécifiques n'étaient pas prises) ; LC : préoccupation mineure (espèce pour laquelle le risque de 

disparition de France est faible) ; DD : données insuffisantes (espèce pour laquelle l'évaluation n'a pu être réalisée faute de 

données suffisantes) 



Liste rouge des mammifères, oiseaux, reptiles et amphibiens en Franche-Comté (J-P Paul, LPO Franche-Comté, 2008) 

CR : au bord de l'extinction ; EN : en danger ; VU : vulnérable ; NT : potentiellement menacé ; LC : non menacé ; DD : données 

insuffisantes. 

 


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Renouvellement de l'autorisation d'exploitation de la carrière de Chaussenans



Demande de dérogation au titre des espèces animales protégées / EPA, janvier 2013

OISEAUX PROTEGES CONTACTES

Accenteur mouchet

Fauvette à tête noire

Grimpereau des jardins

Mésange à longue queue

Mésange bleue

Mésange boréale

Mésange charbonnière

Mésange huppée

Mésange noire

Pic épeiche

Pic noir


Pinson des arbres

Pouillot véloce

Roitelet huppé

Roitelet triple bandeau

Rougegorge familier

Toglodyte mignon

0

100 m


0

100 m


0

80 m


0

80 m


 

Renouvellement de l'autorisation d'exploitation de la carrière de Chaussenans 

31 

Demande de dérogation au titre des espèces animales protégées / EPA, janvier 2013



 

3.3.5 Reptiles 

■ 

Espèces recensées 

Seul le lézard des murailles a été contacté. Quelques individus ont été repérés en bordure 

de la zone en cours d'exploitation. 

■ 

Statut des espèces contactées 

 

Espèce 



Nom latin 

Protection 

nationale 

Directive 

Habitats 

Liste rouge 

nationale 

Liste rouge

régionale 

Lézard des murailles 



Podarcis muralis 



LC 

LC 


Tab 12 : Statut des espèces contactées 

 

Directive Habitats – Directive 92/43/CEE du 21 mai 1992 concernant la conservation des habitats naturels ainsi que de la faune 

et de la flore sauvages 

2  Annexe II : espèces animales et végétales d'intérêt communautaire dont la conservation nécessite la désignation de zones 

spéciales de conservation. 

4  Annexe IV : espèces animales et végétales d'intérêt communautaire qui nécessitent une protection stricte. 

5  Annexe V : espèces animales et végétales d'intérêt communautaire dont le prélèvement dans la nature et l'exploitation sont 

susceptibles de faire l'objet de mesures de gestion. 



Protection nationale – Arrêté du 19 novembre 2007 fixant les listes des amphibiens et de reptiles protégés sur l'ensemble du 

territoire et les modalités de leur protection 

2 : espèces visées par l'article 2 interdisant notamment la destruction des animaux et la destruction des sites de reproduction et 

des aires de repos des animaux. 

3 : espèces visées par l'article 3 interdisant notamment la destruction des animaux. 

Liste rouge des espèces de reptiles et d'amphibiens menacées en France (UICN France, MNHN, SHF, 2009) 

Espèces menacées de disparition de métropole : CR : en danger critique d'extinction ; EN : en danger ; VU : vulnérable ; 

Autres catégories : NT : quasi menacée (espèce proche du seuil des espèces menacées ou qui pourrait être menacée si des 

mesures de conservation spécifiques n'étaient pas prises) ; LC : préoccupation mineure (espèce pour laquelle le risque de 

disparition de France est faible) ; DD : données insuffisantes (espèce pour laquelle l'évaluation n'a pu être réalisée faute de 

données suffisantes). 



Liste rouge des mammifères (hors chiroptères), oiseaux, reptiles et amphibiens en Franche-Comté (J-P Paul, LPO 

Franche-Comté, 2008) 

CR : au bord de l'extinction ; EN : en danger ; VU : vulnérable ; NT : potentiellement menacé ; LC : non menacé ; DD : données 

insuffisantes ; NA : non applicable. 



3.3.6 Amphibiens 

■ 

Espèces recensées 

Aucun amphibien n'a été contacté dans les boisements concernés par l'exploitation de la 

carrière. 

Ces boisements s'inscrivent sur un plateau calcaire karstique peu favorable à la formation 

de microzones humides susceptibles d'être exploitées par les amphibiens. 

Aucun axe de migration n'a été mis en en évidence aux abords de la carrière. 


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Renouvellement de l'autorisation d'exploitation de la carrière de Chaussenans



Demande de dérogation au titre des espèces animales protégées / EPA, janvier 2013


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