Société Jurassienne d'Entreprise


REPTILES PROTEGES CONTACTES


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REPTILES PROTEGES CONTACTES

Lézard des murailles

0

100 m


0

100 m


0

80 m


0

80 m


 

Renouvellement de l'autorisation d'exploitation de la carrière de Chaussenans 

33 

Demande de dérogation au titre des espèces animales protégées / EPA, janvier 2013



 

3.3.7 Insectes 

■ 

Espèces recensées 

Au total, 16 espèces différentes de papillons de jour ont été observées dans la partie nord 

de la carrière. Il s'agit d'observations effectuées en lisière dans les secteurs les plus 

ensoleillés notamment au niveau de la trouée récente ménagée au nord-est. 

■ 

Statut des espèces contactées 

Aucune espèce à enjeu majeur n'a été recensée sur le site. 

 

Espèce 



Nom latin 

Protection 

nationale 

Directive 

Habitats 

Liste rouge 

nationale 

Liste rouge

régionale 

Amaryllis 



Pyronia tithonus 

  

LC 



LC 

Citron 


Gonepteryx rhamni 

  

LC 



LC 

Demi-deuil 



Melanargia galathea 

  

LC 



LC 

Moiré sp 



Erebia sp 

  

LC 



LC 

Myrtil 


Maniola jurtina 

  

LC 



LC 

Nacré de la ronce 



Brenthis daphne 

  

LC 



LC 

Petit sylvain 



Limenitis camilla 

  

LC 



LC 

Piéride du navet 



Pieris napi 

  

LC 



LC 

Procris 


Coenonympha pamphilus 

  

LC 



LC 

Robert-le-Diable 



Polygonia c-album 

  

LC 



LC 

Sylvaine 



Ochlodes sylvanus 

  

LC 



LC 

Tabac d'Espagne 



Argynnis paphia 

  

LC 



LC 

Thécla du prunier 



Satyrium pruni 

  

LC 



LC 

Tircis 


Pararge aegeria 

  

LC 



LC 

Tristan 


Aphantopus hyperanthus 

  

LC 



LC 

Vulcain 


Vanessa atalanta 

  

LC 



LC 

Tab 13 : Statut des espèces de papillons de jour contactées 

 

Directive Habitats – Directive 92/43/CEE du 21 mai 1992 concernant la conservation des habitats naturels ainsi que de la faune 

et de la flore sauvages 

2  Annexe II : espèces animales et végétales d'intérêt communautaire dont la conservation nécessite la désignation de zones 

spéciales de conservation. 

4  Annexe IV : espèces animales et végétales d'intérêt communautaire qui nécessitent une protection stricte. 

5  Annexe V : espèces animales et végétales d'intérêt communautaire dont le prélèvement dans la nature et l'exploitation sont 

susceptibles de faire l'objet de mesures de gestion. 



Protection nationale – Arrêté du 23 avril 2007 fixant les listes des insectes protégés sur l'ensemble du territoire et les modalités 

de leur protection 

2 : espèces visées par l'article 2 interdisant notamment la destruction des animaux et la destruction des sites de reproduction et 

des aires de repos des animaux. 

3 : espèces visées par l'article 3 interdisant notamment la destruction des animaux. 

Liste rouge des espèces de papillons de jour menacées en France (UICN France, MNHN, Opie & SEF, 2012) 

Espèces menacées de disparition de métropole : CR : en danger critique d'extinction ; EN : en danger ; VU : vulnérable ; 

Autres catégories : NT : quasi menacée (espèce proche du seuil des espèces menacées ou qui pourrait être menacée si des 

mesures de conservation spécifiques n'étaient pas prises) ; LC : préoccupation mineure (espèce pour laquelle le risque de 

disparition de France est faible) ; DD : données insuffisantes (espèce pour laquelle l'évaluation n'a pu être réalisée faute de 

données suffisantes). 



Liste rouge des Rhopalocères de Franche-Comté (OPIE FC, 2008) 

LC : préoccupation mineure 

 


 

34

 



Renouvellement de l'autorisation d'exploitation de la carrière de Chaussenans 

 

Demande de dérogation au titre des espèces animales protégées / EPA, janvier 2013 



4 Présentation des espèces protégées et de leurs habitats faisant 

l'objet de la demande 

4.1 Espèces protégées faisant l'objet de la demande 

Conformément aux arrêtés de protection, seules les espèces se reproduisant et/ou 

hivernant dans les boisements concernés par la poursuite de l'exploitation de la carrière et 

leurs abords immédiats font l'objet de la demande de dérogation. Les espèces utilisant ces 

boisements comme zone d'alimentation ou les espèces ayant été observées à l'extérieur 

de la zone concernée ne sont pas prises en compte. 

La demande de dérogation porte sur 19 espèces protégées. Le statut de protection de ces 

espèces concerne les individus (destruction, enlèvement des individus, des œufs, des nids, 

mutilation, capture, perturbation intentionnelle des animaux…) et leur habitat (destruction, 

altération ou dégradation des sites de reproduction et des aires de repos des animaux). La 

fonction des habitats touchés par la poursuite de l'exploitation de la carrière pour chacune 

des espèces soumises à dérogation est présentée dans le tableau ci-après  

 

 



Nombre d'espèces observées sur 

le site de la carrière et ses abords 

Boisements

impactés 

Nombre d'espèces protégées 

soumises à la présente 

dérogation 

Mammifères 6 



Oiseaux 25  23 



17 

Reptiles 1 

1 1 

Amphibiens 0 



Insectes 16  0 0 



Tab 14 : Nombre d'espèces par groupe soumises à la demande de dérogation 

 

Groupe 



Espèce 

Nom latin 

Reproduction

Repos 

(hibernation…) 

Alimentation 

Mammifère Ecureuil 

roux 

Sciurus vulgaris 

X* X*  X 

Oiseau Accenteur 

mouchet 


Prunella modularis 

X  X 


Oiseau 

Fauvette à tête noire 



Sylvia atricapilla 

X  X 


Oiseau 

Grimpereau des jardins  Certhia brachydactyla 

X  X 

Oiseau Mésange 



bleue  Parus caeruleus 

X  X 


Oiseau Mésange 

boréale Parus montanus 

X  X 

Oiseau Mésange 



charbonnière 

Parus major 

X  X 


Oiseau Mésange 

huppée Parus cristatus 

X  X 

Oiseau Mésange 



longue 

queue 


Aegithalos caudatus 

X  X 


Oiseau Mésange 

noire 


Parus ater 

X  X 


Oiseau Pic 

épeiche 


Dendrocopos major 

X  X 


Oiseau Pic 

noir 


Dryocopus martius 

X*   X 


Oiseau 

Pinson des arbres 



Fringilla coelebs 

X  X 


Oiseau Pouillot 

véloce 


Phylloscopus collybita 

X  X 


Oiseau Roitelet 

huppé 


Regulus regulus 

X  X 


Oiseau 

Roitelet triple bandeau  Regulus ignicapilla 

X  X 


 

Renouvellement de l'autorisation d'exploitation de la carrière de Chaussenans 

35 

Demande de dérogation au titre des espèces animales protégées / EPA, janvier 2013



 

Groupe 

Espèce 

Nom latin 

Reproduction

Repos 

(hibernation…) 

Alimentation 

Oiseau Rougegorge 

familier 

Erithacus rubecula 

X  X 


Oiseau 

Troglodyte mignon 



Troglodytes troglodytes 

X  X 


Reptile 

Lézard des murailles 



Podarcis muralis 

X X X 


* Reproduction et site de repos potentiels sur le site 

Tab 15 : Liste des espèces soumises à la demande de dérogation et habitats touchés 

par l'exploitation de la carrière 

4.2 Caractéristiques et état de conservation des espèces protégées 

concernées, impacts du projet sur la conservation des espèces 

4.2.1 Mammifères 

■ 

Ecureuil roux Sciurus vulgaris 



Biologie, écologie 

L'écureuil roux est une espèce diurne et arboricole. Il habite les bois de feuillus ou de 

résineux et les parcs boisés. Il construit un nid en forme de boule dans les arbres. 

L'écureuil se nourrit essentiellement de végétaux (graines d'épicéas et de sapins, glands, 

noisettes, noix, bourgeons…), mais aussi occasionnellement d'œufs et d'oisillons à la belle 

saison. Il constitue des réserves pour passer l'hiver. 

Le domaine vital de l'écureuil roux varie de 2 à 20 ha pour la femelle et de 5 à 30 ha pour le 

mâle, ces domaines pouvant se chevaucher (J. Chapuis, J Marmet, 2006). 



Statut de protection 

Statut européen : 

Annexe III de la convention relative à la conservation de la vie sauvage et du milieu naturel 

de l'Europe (Convention de Berne). 

Statut français : 

Protection nationale, article 2 de l'arrêté du 23 avril 2007 fixant la liste des mammifères 

terrestres protégés sur l'ensemble du territoire et les modalités de leur protection. 

Répartition géographique de l'espèce et information sur l'état de conservation aux 

niveaux européen, national, régional et local 

L'écureuil roux est répandu en Europe. Il habite toute la France à l'exception de la Corse et 

des îles atlantiques. Il est également largement répandu en Franche-Comté. 

Les populations d'écureuil roux subissent des fluctuations importantes. L'espèce semble 

toutefois globalement en déclin. 

L'écureuil roux figure sur les listes rouges nationale et régionale en tant qu'espèce de 

préoccupation mineure. Il est considéré comme non menacé en France et en Franche-

Comté. 


L'écureuil roux exploite les boisements concernés par la poursuite de l'exploitation de la 

carrière, des indices de présence (restes de repas) ayant été observés en 2010 et 2011. 



 

36

 



Renouvellement de l'autorisation d'exploitation de la carrière de Chaussenans 

 

Demande de dérogation au titre des espèces animales protégées / EPA, janvier 2013 



Menaces 

L'écureuil roux subit un déclin difficile à évaluer. La fragmentation et la dégradation des 

habitats constituent une menace pour l'espèce. L'écureuil est également sensible à une 

menace sanitaire. Les collisions avec les véhicules peuvent localement être une cause 

importante de mortalité. 

Impacts du projet sur la conservation de l'espèce 

Le défrichement des boisements concernés par la poursuite de l'exploitation de la carrière 

peut entraîner les impacts suivants : 

−  perte de l'habitat d'alimentation et potentiellement de reproduction, 

−  risque potentiel de destruction de portées, 

−  risque potentiel de destruction de gîtes, 

− dérangement. 

La perte d'habitats pour l'écureuil roux représente au total 2,1 ha constituant une petite 

partie du domaine vital d'un individu ou au maximum d'un couple. Les boisements de 

sapins conservés sur le pourtour de la carrière resteront exploitables par l'espèce. 

L'écureuil trouvera dans les forêts proches de la carrière des habitats favorables. L'espèce 

devrait donc subsister localement. 



L'état de conservation des populations d'écureuil roux aux niveaux régional et local 

ne sera pas remis en cause par l'exploitation de la carrière. 

 

Renouvellement de l'autorisation d'exploitation de la carrière de Chaussenans 

37 

Demande de dérogation au titre des espèces animales protégées / EPA, janvier 2013



 

4.2.2 Oiseaux 

Au total, 17 espèces d'oiseaux protégées ont été inventoriées en période de reproduction 

dans les boisements concernés par la poursuite de l'exploitation de la carrière. 

Biologie, écologie 

Les principaux habitats, sites de nidification et le statut des espèces d'oiseaux protégées 

concernées sont présentés dans le tableau suivant. 

 

Espèce 



Principaux habitats 

Sites de nidification 

Statut général 

Accenteur mouchet 

Bois, landes, parcs et jardins 

Nid construit à faible hauteur 

dans les fourrés, buissons, 

taillis denses 

Nicheur migrateur dans l'est de 

la France 

Fauvette à tête noire 

Bois, haies, bosquets, parcs, 

jardins 

Nid généralement situé dans 

les buissons bas 

Nicheuse migratrice, 

sédentaire localement 

Grimpereau des jardins 

Bois, bosquets, parcs 

Nid contre le tronc des arbres  Nicheur sédentaire 

Mésange à longue queue 

Bois, parcs, vergers, haies 

Nid établi généralement dans 

un arbre ou arbuste 

Nicheuse sédentaire 

Mésange bleue 

Bois, taillis, parcs, jardins 

Cavernicole 

Nicheuse sédentaire 

Mésange boréale 

Bois, ripisylves, lisières… 

Cavernicole 

Nicheuse sédentaire 

Mésange charbonnière 

Bois, parcs, jardins… 

Cavernicole 

Nicheuse sédentaire 

Mésange huppée 

Boisements surtout de 

résineux 

Cavernicole Nicheuse 

sédentaire 

Mésange noire 

Boisements surtout de 

résineux 

Cavernicole Nicheuse 

sédentaire 

Pic épeiche 

Bois, parcs, jardins 

Cavernicole 

Nicheur sédentaire 

Pic noir 

Bois 

Cavernicole 



Nicheur sédentaire 

Pinson des arbres 

Bois, bocage 

Nid construit dans les arbres 

Nicheur sédentaire 

Pouillot véloce 

Bois, bocage, parcs, jardins 

Nid établi généralement au sol  Nicheur migrateur 

Roitelet huppé 

Boisements surtout de 

résineux 

Nid généralement construit 

dans les résineux 

Nicheur sédentaire et 

migrateur 

Roitelet triple bandeau 

Bois, parcs 

Nid construit dans les arbres 

Nicheur surtout sédentaire 

Rougegorge familier 

Bois, bocage, parcs, jardins…  Nid souvent placé près du sol  Nicheur sédentaire et 

migrateur 

Troglodyte mignon 

Bois, haies, ripisylves, jardins  Nid établi généralement près 

du sol sur des supports variés 

Nicheur sédentaire 



Tab 16 : Principaux habitats et sites de nidification des espèces d'oiseaux protégées concernées 

par la demande de dérogation 

 

38

 



Renouvellement de l'autorisation d'exploitation de la carrière de Chaussenans 

 

Demande de dérogation au titre des espèces animales protégées / EPA, janvier 2013 



Statut de protection 

Le statut de protection en Europe et en France des espèces d'oiseaux concernées est 

présenté dans le tableau suivant. 

Ces espèces sont inscrites aux annexes II ou III de la Convention de Berne relative à la 

conservation de la vie sauvage et du milieu naturel de l'Europe. Elles sont concernées par 

l'article 3 de l'arrêté du 29 octobre 2009 fixant la liste des oiseaux protégés sur l'ensemble 

du territoire et les modalités de leur protection, l'espèce et son habitat étant protégés. Seul 

le pic noir est visé par l'annexe I de la Directive Oiseaux. 

 

Espèce 

Nom latin 

Convention de Berne  Protection nationale  Directive Oiseaux 

Accenteur mouchet 



Prunella modularis 

II Espèce 

biotope  

Fauvette à tête noire 



Sylvia atricapilla 

II Espèce 

biotope  

Grimpereau des jardins 



Certhia brachydactyla 

II Espèce 

biotope  

Mésange à longue queue 



Aegithalos caudatus 

III Espèce 

biotope  

Mésange bleue 



Parus caeruleus 

II Espèce 

biotope  

Mésange boréale 



Parus montanus 

II Espèce 

biotope  

Mésange charbonnière 



Parus major 

II Espèce 

biotope  

Mésange huppée 



Parus cristatus 

II Espèce 

biotope  

Mésange noire 



Parus ater 

II Espèce 

biotope  

Pic épeiche 



Dendrocopos major 

II Espèce 

biotope  

Pic noir 



Dryocopus martius 

II Espèce 

biotope I 

Pinson des arbres 



Fringilla coelebs 

III Espèce 

biotope  

Pouillot véloce 



Phylloscopus collybita 

II Espèce 

biotope  

Roitelet huppé 



Regulus regulus 

II Espèce 

biotope  

Roitelet triple bandeau 



Regulus ignicapilla 

II Espèce 

biotope  

Rougegorge familier 



Erithacus rubecula 

II Espèce 

biotope  

Troglodyte mignon 



Troglodytes troglodytes 

II Espèce 

biotope  

Tab 17 : Statut de protection des espèces d'oiseaux protégées concernées par la demande de dérogation 

 

Répartition géographique des espèces et information sur l'état de conservation aux 



niveaux européen, national, régional et local 

Les 17 espèces d'oiseaux protégées concernées par la poursuite de l'exploitation de la 

carrière sont largement réparties en Europe, en France et en Franche-Comté. 

Ces espèces communes présentent un statut de conservation favorable en Europe 

(BirdLife, 2004). Certaines espèces comme l'accenteur mouchet, la mésange boréale et le 

roitelet huppé connaîtraient un déclin modéré sur les 20 dernières années (PECBMS, 

2012) avec un risque de repli de leur distribution. Elles ne sont pas menacées de 

disparition en France et en Franche-Comté. 

 

 


 

Renouvellement de l'autorisation d'exploitation de la carrière de Chaussenans 

39 

Demande de dérogation au titre des espèces animales protégées / EPA, janvier 2013



 

Evolution en Europe 

Espèce 

Nom latin 

Liste rouge 

France 

2011 

Liste rouge 

Franche-Comté 

2008 

Catégorie 

SPEC 

2004 

Statut 

européen 

2004 

1980-2010  1990-2010 

Accenteur mouchet 



Prunella modularis 

LC LC 


Non 

SPEC


E

 S 


 

 

Fauvette à tête noire 



Sylvia atricapilla 

LC LC 


Non 

SPEC


E

 S 


 

 

Grimpereau des jardins 



Certhia brachydactyla 

LC LC 


Non 

SPEC


E

 (S) 


‒ 

 

Mésange à longue queue 



Aegithalos caudatus 

LC LC 


Non 

SPEC 


S  

‒ 

Mésange bleue 



Parus caeruleus 

LC LC 


Non 

SPEC


E

 S 


 

 

Mésange boréale 



Parus montanus 

LC LC 


Non 

SPEC 


S  

 

Mésange charbonnière 



Parus major 

LC LC 


Non 

SPEC 


S  

 

Mésange huppée 



Parus cristatus 

LC DD 


SPEC 

(D) 



‒ 

‒ 

Mésange noire 



Parus ater 

NT LC 


Non 

SPEC 


(S) 

‒ 

‒ 



Pic épeiche 

Dendrocopos major 

LC LC 


Non 

SPEC 


S  

 

Pic noir 



Dryocopus martius 

LC LC 


Non 

SPEC 


S  

‒ 

Pinson des arbres 



Fringilla coelebs 

LC LC 


Non 

SPEC


E

 S 


 

‒ 

Pouillot véloce 



Phylloscopus collybita 

LC LC 


Non 

SPEC 


S  

 

Roitelet huppé 



Regulus regulus 

LC LC 


Non 

SPEC


E

 S 


 

 

Roitelet triple bandeau 



Regulus ignicapilla

3, 9 

LC LC 


Non 

SPEC


E

 (S) 


‒ 

‒ 

Rougegorge familier 



Erithacus rubecula 

LC LC 


Non 

SPEC


E

 S 


 

 

Troglodyte mignon 



Troglodytes troglodytes 

LC LC 


Non 

SPEC 


S  

 

Tab 18 : Statut de conservation des espèces d'oiseaux protégées concernées par 



la demande de dérogation 

 


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