2478 a 1 Actes du pouvoir central : arrêté du ministre de l'instruction publique
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Abbenans
2478 A 1 Actes du pouvoir central : arrêté du ministre de l'instruction publique. 1888
2478 B 1 Actes de l'administration départementale : extraits des arrêtés du préfet.1857–1910 2478 D 1 Conseil municipal : extraits de délibérations du conseil municipal. 1820–1926 2478 D 2 Actes de l'administration municipale : arrêtés du maire. 1852–1926 2478 D 3 Contentieux : assurances. 1904–1910 2478 E 1 Registre paroissial : baptêmes, mariages, sépultures.
1664–1703 2478 E 2 Registre paroissial : baptêmes, mariages, sépultures.
1703–1743 2479 E 3 Registre paroissial : baptêmes, mariages, sépultures.
1732–1778 2479 E 4 Registre paroissial : baptêmes, mariages, sépultures.
1780–1792 2479 E 5 Etat civil. - Publications de mariage. 1895–1926 2479 E 6 Etat civil : jugement portant rectification d'acte.. 1876–1926 2479 F 1 Population. - Dénombrement de la population : état récapitulatif. 1896
numérique. 2479 F 2 Population. - Mouvement de la population. 1882–1896 2480 F 3 Population. - Dénombrement : feuilles de ménage. 1881 2480 F 4 Population. - Dénombrement : feuilles de ménage. 1886
2480 F 5 Population. - Dénombrement : feuilles de ménage. 1891 2481 F 6 Population : tableau de dépouillement des feuilles de ménage. 1891
2481 F 7 Population : tableau des naissances, mariages, décès. 1897–1905 2481 F 8 Population : statistique sanitaire. 1922–1926 2481 F 9 Agriculture : statistique agricole décennale, plan départemental de ravitaillement.
2481 F 10 Agriculture. - Subvention accordée à la caisse d'assurance mutuelle contre la mortalité du bétail. Syndicat agricole d'Abbenans. 1889–1929 2481 F 11 Agriculture. - Battues : arrêtés. 1898–1900 2481 F 12 Mesures d'exception. - Cartes d'alimentation, restrictions, ravitaillement.
1916–1918 Archives communales d’Abbenans
2 2481 F 13 Statistique générale : tableau des sinistres. 1908–1917 2481 G 1 Cadastre : toisé des maisons (1 cahier). 1830
2481 G 2 Cadastre : livre des mutations de propriétés (reste une feuille). 1821
2481 G 3 Impôts directs : rôles généraux des taxes de prestations. 1896–1898 2481 G 4 Impôts directs : registre des déclarations tendant à des dégrèvements d'impôts.
1888–1899 2481 G 5 Impôts directs : rôles des quatre contributions directes. 1857–1921 2482 G 6 Impôts directs. - Nomination des répartiteurs. 1858–1924 2482 G 7 Impôts directs : mandements. 1858–1921 2482 G 8 Impôts directs : registre des déclarations pour la taxe municipale sur les chiens.
1855–1870 2482 G 9 Impôts directs : rôle de la taxe municipale sur les chiens. 1872–1906 2482 G 10 Impôts directs : matrice générale. 1842–1873 2483 G 11 Impôts directs : matrice générale. 1874–1916 2483 H 1 Affaires militaires : liste de recensement des classes. 1854–1887 2483 H 2 Affaires militaires : liste de recensement des classes. 1888–1926 2484 H 3 Affaires militaires : tableau de recensement des classes (1864–1855). 1870 2484 H 4 Affaires militaires. - Armée territoriale : avis d'inscription. 1874 2484 H 5 Affaires militaires : liste de recensement des hommes de l'armée territoriale. 1874 2484 H 6 Affaires militaires : extrait du tableau cantonal des citoyens mobilisables. 1848
2484 H 7 Administration militaire. - Cantonnement des troupes, dégâts causés pendant les manœuvres. 1879–1909 2484 H 8 Administration militaire. - Déclaration des chevaux, juments, mulets et mules.
1877–1914 2484 H 9 Administration militaire. - Recensement des chevaux, juments, mulets, mules.
1874–1913 2484 H 10 Administration militaire. - Classement des chevaux, juments, mulets, mules.
1874–1913 2484 H 11 Administration militaire : état numérique et certificat de réforme des chevaux, juments.. 1878–1913 2484 H 12 Administration militaire. - Déclaration des voitures attelées, voitures de tourisme, poids lourds. 1895–1914 2484 H 13 Administration militaire. - Recensement des voitures attelées, voitures de tourisme, poids lourds. 1877–1915 2484 H 14 Administration militaire. - Classement des voitures attelées. 1878–1914 2484 H 15 Garde nationale : registre matricule. 1832
2484 H 16 Garde nationale : liste de recensement. 1870
2484 H 17 Garde nationale : p.v. d'élection des officiers et sous–officiers. 1848–1870 Archives communales d’Abbenans
3 2484 H 18 Garde nationale : état de recensement de la garde nationale mobile. 1848–1874 2484 H 19 Garde nationale : répertoire de la garde nationale sédentaire. s.d.
2484 H 20 Sapeurs–pompiers. - Equipement, pompe et matériel à incendie, élection au conseil supérieur, organisation. 1864–1912 2485 I 1 Police générale : passeports. 1853–1879 2485 I 2 Police générale. - Inhumation, transport et transfert de corps. 1876–1898 2485 I 3 Police locale : permis de chasse. 1872–1887 2485 I 4 Hygiène publique : listes nominatives de vaccination. 1905–1923 2485 I 5 Justice. - Formation de la liste du jury d'assises. 1870–1871 2485 I 6 Justice : demande de renseignement au juge suite au décès du sieur Dété. 1889 2485 K 1 Elections : listes électorales (révision, rectification). 1853–1877 2486 K 2 Elections : listes électorales (révision, rectification). 1878–1899 2486 K 3 Elections : listes électorales (révision, rectification). 1900–1921 2486 K 4 Elections : liste électorale parlementaire. 1872–1884 2486 K 5 Elections : liste des électeurs de la chambre de commerce. 1908–1915 2486 K 6 Plébiscite : p.v. des opérations électorales. 1870 2486 K 7 Elections législatives : p.v. des opérations électorales. 1871–1914 2486 K 8 Elections au conseil général et au conseil d'arrondissement : p.v. des opérations électorales. 1877–1913 2486 K 9 Elections sénatoriales : p.v. des opérations électorales. 1876–1920 2486 K 10 Elections du conseil municipal : p.v. des opérations électorales, p.v. des prestations de serment. 1870–1912 2486 K 11 Elections du conseil municipal, des maire et adjoint : p.v. d'installation du C.M., p.v. des opérations électorales. 1871–1912 2486 K 12 Elections du conseil municipal : tableau des membres en exercice, feuille de dépouillement, extrait de p.v. de nomination de maire et adjoint. 1884–1919 2486 K 13 Personnel municipal. – Cantonnier, nomination. 1909 2487 L 1 Comptabilité : budgets. 1819–1889 2487 L 2 Comptabilité : budgets. 1890–1919 2487 L 3 Comptabilité : budgets additionnels. 1884–1919 2487 L 4 Comptabilité : budgets supplémentaires. 1858–1883 2487 L 5 Comptabilité : comptes de gestion. 1820–1843 2488 L 6 Comptabilité : comptes de gestion. 1844–1908 2488 L 7 Comptabilité : comptes administratifs. 1869–1919 2488 L 8 Comptabilité : apurement des comptes. 1850–1925 2488 L 9 Comptabilité : fixation des dépenses par le conseil de préfecture. 1866–1867 2488 L 10 Comptabilité : décompte pour le traitement du receveur. 1905–1907
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4 2488 L 11 Revenus de la commune. - Legs de la veuve Bonnefoux. Emprunts. 1891–1915 2488 M 1 Edifices communaux, travaux. - Maison d'école, église, presbytère. 1839
2488 M 2 Edifices communaux, travaux. - Maison d'école (avec 5 plans). 1877–1890 2488 M 3 Edifices communaux, travaux. - Cour de l'école. 1887
2488 M 4 Edifices communaux. – Maison d’école, construction et réparation de privés (avec un plan). 1887–1890 2488 M 5 Edifices communaux. - Clocher de l'église, établissement d'une horloge. 1867 2488 M 6 Edifices communaux. - Bureau de poste, demande d'un local. 1908 2488 M 7 Edifices du culte, travaux. - Eglise et presbytère. 1824–1868 2488 M 8 Edifices du culte. Eglise, confection d'une cloche. 1840 2488 N 1 Biens communaux. - Anticipation sur les communaux (avec 8 plans). 1809–1847 2488 N 2 Biens communaux. - Amodiation des communaux (3 cahiers). 1835–1863 2489 N 3 Biens communaux : état parcellaire des communaux. s.d.
2489 N 4 Biens communaux. - Ramonage des cheminées : marché. Amodiation des boues des fontaines. 1891–1904 2489 N 5 Biens communaux. – Bascule, location. 1899 2489 N 6 Biens communaux. – Acquisition d'une parcelle de terrain par la commune : plan. Acquisition d'immeuble. 1835–1869 2489 N 7 Eaux. – Fontaines, construction, entretien. 1839–1919 2489 N 8 Eaux. - Conduite d'eau, réfection de la conduite d'eau de la source des Boulans (2 plans).
1852–1896 2489 N 9 Eaux. - Château d'eau. 1897–1911 2489 N 10 Eaux. - Canal de la conduite d'eau : marché pour nettoyage et relevage. 1887 2489 N 11 Bois : liste des affouagistes. 1883–1920 2489 N 12 Bois. - Répartition de la coupe affouagère. 1854–1922 2489 N 13 Bois. - Exploitation des coupes affouagères : p.v. d'adjudication. 1870–1923 2489 N 14 Bois. - Vente de futaies. 1869–1922 2489 N 15 Bois. - Vente de futaies : cahiers d'inscriptions. 1882–1909 2489 N 16 Bois. - Entrepreneur-bûcheron : marchés. 1861–1890 2489 N 17 Bois. - Ventes de différents produits forestiers. 1860–1889 2489 N 18 Bois : Arrêté du conservateur des forêts, demande pour le ramassage du bois mort. 1883–1886 2489 N 19 Bois : p.v. d'adjudication des produits accessoires et accidentels, p.v. de délit, p.v. de reconnaissance des cantons défensables, p.v. de délivrance et permis d'exploiter. 1862–1923 2489 N 20 Bois : rapport des gardes, p.v. d'arpentage du canton "du Chanois", p.v. d'estimation des coupes. 1870–1894 2489 N 21 Bois. - Amodiation de la chasse. 1898–1905
Archives communales d’Abbenans
5 2490 O 1 Voirie : tableau générale des chemins existants sur la commune. 1836
2490 O 2 Voirie : état général de tous les chemins ruraux de la commune. 1840
2490 O 3 Voirie : état de classement des chemins vicinaux ordinaires. 1868
2490 O 4 Voirie : plan d'alignement d'Abbenans (tableau indicatif). s.d.
2490 O 5 Voirie. - Chemin de grande communication n° 7 ou 13 bis (Besançon– Villersexel). 1860–1911 2490 O 6 Voirie. - Chemin d'intérêt commun n° 14 (Baume–Fallon). 1874–1888 2490 O 7 Voirie. - Chemin vicinal ordinaire n° 1. 1909 2490 O 8 Voirie, travaux. - Chemins vicinaux Abbenans–Uzelle, Abbenans–Clerval, Abbenans–Bournois. 1839
2490 O 9 Voirie, travaux. - Chemins vicinaux Abbenans–Villersexel, Abbenans–Uzelle, Abbenans–Clerval et rue du village. 1840 2490 O 10 Voirie, travaux. - Chemin vicinal "de Boulans". 1841 2490 O 11 Voirie, travaux. - Chemin vicinal "voie de Fallon". 1842 2490 O 12 Voirie, travaux. - Chemins vicinaux "voie de Fallon, des violons, Rouge–terre", rue du village, curage des fossés. 1844
2490 O 13 Voirie. - Chemin vicinal Abbenans–Villersexel, construction d'aqueducs et reconstruction d'un ponceau. 1848 2490 O 14 Voirie. - rue Ménéguin, travaux, acquisition de terrain. 1879 2490 O 15 Voirie. – Rues du village, mise en état. 1880 2490 O 16 Voirie. - acquisition de terrain pour l'établissement d'un chemin. 1866 2490 O 17 Voirie. - Construction d'aqueducs et de rigoles pavées. 1850 2490 O 18 Voirie. - Construction d'aqueducs. 1859–1863 2490 O 19 Voirie : tableau de situation des chemins vicinaux ordinaires. 1896–1903 2490 O 20 Voirie : tableau des chemins entretenus à l'état de viabilité. 1884–1922 2490 O 21 Voirie : budgets des ressources de travaux et de dépenses des chemins vicinaux.1898–1920 2490 O 22 Voirie : rôle de prestations. 1853–1900 2490 O 23 Voirie : état des taxes irrécouvrables. 1871
2490 O 24 Voirie. - Révision des contingents communaux d'entretien. 1896–1897 2490 O 25 Voirie : rapport de l'agent voyer pour l'établissement de conversion en tâches des journées de prestation. 1864–1871 2490 O 26 Voirie : p.v. de mesurage et estimation de terrain à aliéner par la commune. 1895 2490 O 27 Régime des eaux. - Curage des ruisseaux (avec 2 plans). 1852–1883 2490 O 28 Travaux divers. - Réseau de distribution d'énergie électrique. 1922–1923 2490 P 1 Culte : budgets de la fabrique. 1876–1898 2490 P 2 Culte : comptes de gestion de la fabrique. 1895–1898 2490 P 3 Culte. - Produits de la fabrique sur le pain bénit et luminaires. 1879–1880
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6 2490 P 4 Culte : comptes de la fabrique. 1883–1896 2490 Q 1 Assistance et prévoyance : budgets du bureau de bienfaisance. 1906–1919 2490 Q 2 Assistance et prévoyance. - Nomination à la commission administrative du bureau de bienfaisance. 1899–1925 2490 Q 3 Assistance et prévoyance : factures adressées au bureau de bienfaisance.1891–1892 2490 Q 4 Assistance et prévoyance. - Assistance médicale gratuite : liste des indigents.
1895–1924 2490 Q 5 Assistance et prévoyance. - Assistance aux vieillards, aux infirmes et incurables.
2490 R 1 Instruction publique. - Fournitures pour la classe. Liste des enfants soumis à l'obligation scolaire. Avis de nomination. 1884–1956 Les documents suivants cotés ci-dessous 3454 S 1-S 3 se trouvaient dans le fonds de Bonnevaux duquel ils ont été extraits en 1997. 3454 S 1 Vente d’un pré entre particuliers : acte de vente, minute du notaire. an IX
3454 S 2 Prêt entre deux particuliers : minute notariale. 1842 3454 S 3 Litige entre le sieur Fournerot et Grosperrin et héritiers pour la propriété d’une place à fumier : titres de propriétés de différents terrains appartenant à Fournerot, pièces de procès, acte de partage entre les héritiers, jugement. 1815-1855 Download 63.44 Kb. Do'stlaringiz bilan baham: 
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