Société Jurassienne d'Entreprise
particulièrement aux espèces protégées dans la conception du projet
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- Bu sahifa navigatsiya:
- Période Type dinventaire
- Rappel des autres procédures réglementaires applicables au projet
- Cohérence du projet avec les autres politiques de protection de lenvironnement et de la nature
- Justification de labsence de solution alternative satisfaisante
- 3 Objet de la demande 3.1 Présentation du contexte
- Espaces remarquables et protégés
- ZONAGES DINVENTAIRE ET REGLEMENTAIRE
- Type Code Nom Situation par rapport à la carrière
- Continuités biologiques
- 3.2 Inventaires réalisés
- Date Type dinventaire
- Flore, habitats naturels
- Mammifères, grande et petite faune
- Type dhabitat Boisements Prairies et lisières Boqueteaux et lisières
- 3.3 Principaux résultats
- 3.3.1 Végétation, flore ■ Habitats rencontrés
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particulièrement aux espèces protégées dans la conception du projet
Les études du milieu naturel sur le secteur concerné par la poursuite de l'exploitation de la carrière de Chaussenans ont été menées durant deux années, en 2010 et 2011, préalablement à l'étude d'impact du projet. Il s'agissait d'identifier les enjeux biologiques sur le secteur directement concerné par l'exploitation de la carrière.
Type d'inventaire Mars et avril 2010 Inventaires oiseaux, amphibiens Mai 2010 Inventaire floristique et identification des habitats Inventaires mammifères, oiseaux, reptiles, amphibiens Avril 2011 Inventaires oiseaux, amphibiens Inventaire floristique Mai 2011 Inventaires mammifères, oiseaux, reptiles, amphibiens, insectes Inventaire floristique Juillet 2011 Inventaire insectes, chiroptères Tab 3 : Inventaires réalisés dans le cadre de la poursuite de l'exploitation de la carrière de Chaussenans Renouvellement de l'autorisation d'exploitation de la carrière de Chaussenans 13 Demande de dérogation au titre des espèces animales protégées / EPA, janvier 2013 ■
La poursuite de l'exploitation de la carrière de Chaussenans a fait l'objet d'une demande d'autorisation d'exploitation au titre des installations classées pour la protection de l'environnement et d'une demande d'autorisation de défrichement. La procédure de demande d'autorisation d'exploitation au titre des installations classées est en cours. L'enquête publique s'est déroulée du 9 mai au 8 juin 2012. Le commissaire enquêteur a donné un avis favorable au renouvellement de l'autorisation d'exploiter la carrière de Chaussenans. Cet avis favorable n'est assorti d'aucune condition. Un arrêté préfectoral portant autorisation de défrichement sur la commune de Chaussenans a été délivré le 2 février 2012. ■
de la nature Le projet de poursuite d'exploitation de la carrière de Chaussenans est compatible avec le SDAGE du Bassin Rhône-Méditerranée.
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La SJE souhaite poursuivre l'exploitation du site de Chaussenans. Elle entend ainsi : − valoriser un gisement fournissant des matériaux aux bonnes caractéristiques géotechniques ; − garantir la fourniture en matériaux de qualité des chantiers de travaux publics dans cette région ; − maîtriser ses approvisionnements. Cette démarche est en adéquation avec les orientations du schéma départemental des carrières du Jura qui stipule "Les demandes de renouvellement d'autorisation d'exploiter ou d'autorisation d'extension prévaudront sur les demandes d'ouverture de nouvelles carrières.". Le site de Chaussenans présente également plusieurs avantages en termes de situation et d'exploitation : − il est situé hors agglomération dans un environnement rural ; − il est peu visible dans le paysage ; − il s'inscrit en dehors des zones naturelles inventoriées ou protégées ; − il bénéficie d'une bonne desserte à proximité immédiate de la RN5 ; − le gisement en place de bonne qualité répond aux besoins locaux.
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Renouvellement de l'autorisation d'exploitation de la carrière de Chaussenans
Demande de dérogation au titre des espèces animales protégées / EPA, janvier 2013 Le projet présenté est lié à une raison d'intérêt public majeur. Les granulats produits par la carrière de Chaussenans, carrière de roche massive calcaire, constituent une ressource locale indispensable à la construction de routes, de bâtiments et d'infrastructures et leur extraction est d'intérêt public. Le fait qu'il s'agisse d'une activité existante répondant à un besoin réel de nature socio-économique en atteste. Par ailleurs, la poursuite de l'exploitation de cette ressource répond aux objectifs du schéma départemental des carrières. La poursuite de l'exploitation actuelle répond ainsi à l'objectif "d'utilisation économe et rationnelle des matériaux." Les critères qui participent au choix du site de Chaussenans sont les suivants : qualité du gisement de matériaux, proximité des besoins, absence de contrainte majeure liée à une protection urbanistique ou environnementale. ■
Le projet n'a pas fait l'objet de solutions alternatives au titre des enjeux environnementaux et des espèces protégées. Consistant simplement à prolonger l'exploitation actuelle sur une faible surface à l'intérieur du même périmètre, il vise à tirer le meilleur parti possible du gisement dont l'exploitation a commencé il y a une trentaine d'années. Ce parti représente en soi une solution de moindre impact dans la mesure où il évite d'ouvrir une nouvelle carrière et où il concerne un secteur ne présentant pas d'enjeu environnemental majeur. La valorisation du site par le dépôt de matériaux inertes et un réaménagement intégrant un remodelage des sols et un reboisement est également une issue favorable en terme environnemental.
Renouvellement de l'autorisation d'exploitation de la carrière de Chaussenans 15 Demande de dérogation au titre des espèces animales protégées / EPA, janvier 2013 3 Objet de la demande 3.1 Présentation du contexte ■
La carrière de Chaussenans se situe dans le département du Jura sur le territoire de la commune de Chaussenans. Elle s'inscrit sur le premier plateau du Jura entaillé peu à l'ouest par la reculée de Vaux. Le secteur, au relief peu marqué, s'étage entre 560 et 577 m d'altitude. La carrière dont l'exploitation s'est faite en profondeur, forme une fosse d'une quinzaine de mètres de profondeur ; la cote du carreau actuel se situant entre 550 et 545 m. La poursuite de l'exploitation contribuera à étendre l'excavation actuelle qui représentera au final une surface d'environ 6 ha. ■
Le site de la carrière s'inscrit dans un contexte rural à l'écart des agglomérations. Le secteur est occupé de massifs forestiers et d'espaces agricoles entrecoupés de haies et de petits bois. La carrière se situe à plus d'un kilomètre du village de Chaussenans en bordure de la RN5, dans un boqueteau de la forêt communale de Chaussenans. Le site de la carrière comprend des habitats "artificiels" correspondant aux zones remaniées ou créées dans le cadre de l'exploitation (fronts rocheux, carreau minéral, stocks de matériaux, talus de stériles…) et des boisements. Ces boisements recouvrent des plantations de résineux présentes surtout en bordure ouest du site et des bois feuillus hétérogènes correspondant en grande partie à un taillis issu d'une coupe intervenue il y a une quinzaine d'années. La poursuite de l'exploitation de la carrière conduira à la destruction d'environ 2,1 ha de boisements essentiellement constitués de taillis. ■
Le site de la carrière de Chaussenans se situe à l'extérieur de zonages d'inventaire ou de protection. La ZNIEFF la plus proche concerne la reculée de Vaux-sur-Poligny située à plus de 500 m à l'ouest du site de la carrière. Il n'est également pas concerné par des sites Natura 2000. Le site Natura 2000 le plus proche est celui du réseau de cavités à minoptères de Schreibers en Franche-Comté avec le site de "Rivière de la Baume" situé dans la reculée de Vaux à 2,3 km au nord-ouest du site de la carrière. La rivière de la Baume constitue un site d'hivernage pour le grand rhinolophe et le petit rhinolophe, les verspetillons (7 espèces) et de transit pour les minioptères de Schreibers (fiche Natura 2000). Un projet d'arrêté préfectoral de protection de biotope des corniches calcaires de la Reculée de Vaux sur les communes de Chaussenans, Poligny et Vaux-sur-Poligny est en cours.
Les zonages d'inventaire et réglementaires présents dans un rayon de 3 km autour de la carrière figurent dans le tableau ci-après. Ils concernent essentiellement l'échancrure formée par la reculée de Vaux sur le rebord des premiers plateaux du Jura.
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Renouvellement de l'autorisation d'exploitation de la carrière de Chaussenans Demande de dérogation au titre des espèces animales protégées / EPA, janvier 2013 ZONAGES D'INVENTAIRE ET REGLEMENTAIRE ZNIEFF I n° 00000010 Reculée de Vaux-sur-Poligny SIC FR4301351 Réseau de cavités à minioptères de Schreibers en Franche-Comté ZNIEFF II n° 00070000 Forêt des Moidons et d'Arbois Site Natura 2000 ZNIEFF de type 2 ZNIEFF de type 1 0 500 m 0 500 m
0 500 m
0 500 m
Renouvellement de l'autorisation d'exploitation de la carrière de Chaussenans 17 Demande de dérogation au titre des espèces animales protégées / EPA, janvier 2013
Code Nom Situation par rapport à la carrière ZNIEFF II N° 00070000 Forêts des Moidons et d'Arbois 0,7 km ZNIEFF I N° 00000010 Reculée de Vaux sur Poligny Intérêt : flore, mammifères, oiseaux 0,5 km
Natura 2000 FR4301351 Réseau de cavités à minioptères de Schreibers en Franche-Comté Intérêt : chiroptères
2,3 km Tab 4 : Zonages d'inventaire et réglementaires situés dans un rayon de 3 km autour de la carrière Source : DREAL Franche-Comté ■
Les boisements et haies du secteur d'étude constituent des zones de repos, de reproduction ou d'hivernage pour différentes espèces animales. Ils jouent également un rôle de relais accueillant les déplacements de la faune. Ils s'intègrent au système bocager à l'interface de la forêt de Poligny et de la reculée de Vaux. La RN5 présente dans ce contexte un effet modéré de coupure perturbant les déplacements de la faune.
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Les études de terrain faune, flore reposent sur deux séries d'inventaires réalisés en 2010 et 2011 préalablement à l'étude d'impact du projet. Ces inventaires ont porté sur la flore et les habitats naturels, et la faune (mammifères, oiseaux, reptiles, amphibiens et insectes). Les inventaires ont été réalisés sur le terrain à l'aide des techniques d'échantillonnage propres aux divers groupes d'espèces recherchées, à l'occasion de plusieurs sorties de terrain. Les périodes d'inventaires ont été adaptées à chaque groupe taxonomique et à l'observation dans les meilleures conditions possibles des espèces protégées susceptibles d'être rencontrées. Les inventaires de 2010 ont visé la zone concernée par la poursuite de l'exploitation de la carrière et ses environs. Les relevés de 2011 se sont focalisés sur les milieux directement impactés par la poursuite de l'exploitation de la carrière. Les plans de localisation des inventaires figurent en annexe.
Inventaires 2010 Mammifères terrestres, oiseaux, reptiles, amphibiens, flore-végétation Inventaires 2011 Mammifères terrestres, chiroptères, oiseaux, reptiles, amphibiens, insectes, flore
Une recherche bibliographique et une consultation des organismes gestionnaires ont été également réalisées de façon notamment à préciser la liste des espèces protégées potentiellement présentes sur le secteur de Chaussenans. 18
Renouvellement de l'autorisation d'exploitation de la carrière de Chaussenans
Demande de dérogation au titre des espèces animales protégées / EPA, janvier 2013 ■ Flore, habitats naturels Il s'est agi d'identifier les habitats naturels et semi naturels de l'aire d'étude et de rechercher la flore remarquable. Dans un premier temps, une cartographie des unités physionomiques de la végétation existante a été réalisée. Cette cartographie est basée sur la structure de la végétation (forêt, bois, prairies…). Ce travail s'est appuyé sur l'analyse des photographies aériennes et sur une visite de terrain permettant de recaler et de valider la carte élaborée. L'identification des habitats s'est appuyée sur des relevés phytosociologiques par type de milieux. Les relevés ont été réalisés selon la méthode de Braun-Blanquet. Un échantillonnage stratifié sur la base des unités physionomiques préalablement identifiées a été effectué. Cinq relevés phytosociologiques ont été réalisés le 27 mai 2010. Des relevés complémentaires ont été réalisés en 2011 dans les boisements concernés par l'exploitation de la carrière. Trois relevés phytosociologiques ont ainsi été réalisés à deux reprises le 13 avril 2011 et le 20 mai 2011. La recherche des espèces protégées et remarquables a été orientée par les données bibliographiques disponibles sur les communes environnantes. Ces espèces ont été recherchées à l'occasion des relevés phytosociologiques. ■
Les recherches ont ciblé les espèces de mammifères protégées potentiellement présentes, identifiées sur la base des données bibliographiques. L'inventaire s'est appuyé sur une méthode semi-quantitative basée sur le recueil des indices de présence observés sur un parcours échantillon. Il s'agit de relever tous les indices susceptibles de révéler la présence des espèces recherchées (fèces, empreintes, restes de repas, gîtes, terriers …). En 2010, les recherches ont été conduites sur la zone concernée par l'exploitation de la carrière et ses environs au sein de boisements et du bocage, le long des lisières et des chemins. Les relevés ont été réalisés le 27 mai 2010. En 2011, les prospections ont ciblé les boisements impactés par l'exploitation de la carrière qui ont été sillonnés le 20 mai 2011. ■
L'inventaire des chiroptères s'est appuyé sur la réalisation d'écoutes nocturnes avec détecteur d'ultrasons. La détection acoustique est une méthode adaptée pour dresser rapidement un premier inventaire des espèces présentes. Les séances d'écoutes sont réalisées du crépuscule au milieu de la nuit. La détermination des contacts est réalisée sur la base des travaux de M. Barataud. On estime aujourd'hui que, dans de bonnes conditions d'écoute, 24 espèces sur les 33 françaises sont identifiables à l'aide d'un détecteur à expansion de temps, les autres étant regroupées par genre. Renouvellement de l'autorisation d'exploitation de la carrière de Chaussenans 19 Demande de dérogation au titre des espèces animales protégées / EPA, janvier 2013 Quatre points d'écoute de 20 minutes environ représentatifs des divers milieux rencontrés sur le site de la carrière (front rocheux et abords, boisements, lisières boisées) ont été réalisés. Les prospections se sont déroulées en juillet durant la période de reproduction où les chauves-souris sont généralement très actives et se déplacent beaucoup. Deux séries d'écoutes ont été réalisées le 5 et le 29 juillet 2011. Ces inventaires permettent de disposer de données locales en période de mise bas, période clé permettant de vérifier la présence de gîtes de reproduction. ■
Le recensement des oiseaux nicheurs du secteur d'étude s'est appuyé sur la réalisation de points d'écoute réalisés selon la méthode des IPA. Cette méthode standardisée permet en effet de caractériser valablement le peuplement d'oiseaux nicheurs, de passereaux et espèces apparentées. Les relevés ont été effectués conformément au protocole décrit initialement par J. Blondel (Blondel et al, 1970). Le protocole comporte deux dénombrements de 20 minutes chacun effectués dans de bonnes conditions météorologiques au petit matin durant les premières heures de la matinée, en début et en fin de printemps, autour d'un point fixe. La première campagne de dénombrement, réalisée au début du printemps, permet de recenser les nicheurs précoces ; la seconde réalisée un à deux mois plus tard en saison permet de recenser les nicheurs tardifs. Un indice d'abondance est calculé en fonction du comportement des individus recensés. Cinq points d'écoute ont été réalisés en 2010 dont deux dans les boisements concernés par la poursuite de l'exploitation de la carrière et cinq points en 2011 dont trois dans les boisements concernés par la poursuite de l'exploitation de la carrière.
Boisements Prairies et lisières Boqueteaux et lisières Nombre de relevés 3 1
Tab 6 : Répartition des points d'écoute par type d'habitat
Les prospections ont été conduites en avril et mai 2010 et 2011. 2010 2011 1 er passage 12 avril 13 avril 2 e passage 27 mai
20 mai Tab 7 : Dates de réalisation des IPA
Les oiseaux contactés dans les boisements concernés par la poursuite de l'exploitation de la carrière à l'occasion des prospections relatives aux autres groupes ont également été notés.
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Renouvellement de l'autorisation d'exploitation de la carrière de Chaussenans
Demande de dérogation au titre des espèces animales protégées / EPA, janvier 2013 ■ Reptiles Les reptiles ont fait l'objet de prospections ciblées basées sur une recherche à vue des animaux dans les milieux les plus favorables à ce groupe : lisière de forêt, bords de chemins et abords de la carrière. Il s'est agi de rechercher à vue les espèces éventuellement présentes le long d'un itinéraire parcouru à pied par temps favorable en dehors des heures les plus chaudes ; les abris naturels (pierres, souches) étant soigneusement inspectés. Nous n'avons pas recouru ici à la méthode des plaques "abris", technique qui ne produit des résultats fiables que sur le long terme. Les prospections ont été conduites le 27 mai 2010 et le 20 mai 2010. ■
Les inventaires se sont déroulés au cours de la période de reproduction des amphibiens (mars à mai) sur les années 2010 et 2011. Les relevés ont été réalisés le 26 mars 2010, le 12 avril 2010, le 27 mai 2010, le 13 avril 2011 et le 20 mai 2011. Une recherche visuelle diurne a été pratiquée en prospectant les rares points d'eau favorables à la reproduction des amphibiens (flaques et rares ornières temporaires rencontrées sur le secteur) et les habitats terrestres (boisements). Une recherche des individus écrasés a également été effectuée le long de la route nationale 5 et de la voie communale n° 5 longeant la carrière afin de vérifier la présence d'éventuels axes de migration des amphibiens. ■
Les insectes n'ont pas fait l'objet de prospections systématiques. Ils ont été recherchés à l'occasion des passages effectués sur le site par parcours des secteurs favorables aux abords des boisements impactés par la poursuite de l'exploitation de la carrière ; ces boisements, constitués d'un taillis fermé, étant défavorables aux groupes d'insectes recherchés. Ces recherches ont ciblé les papillons de jour (rhopalocères) et les libellules et demoiselles (odonates). Les coléoptères saproxyliques d'intérêt patrimonial en raison de l'âge très jeune des boisements impactés (taillis) n'ont pas été recherchés. Le recensement des espèces a été effectué en identifiant à vue les insectes des groupes recherchés en vol ou en repos. Un cheminement à faible vitesse permet de déterminer à vue les insectes et de capturer éventuellement au moyen d'un filet fauchoir les espèces devant être tenues en main pour leur détermination. Les inventaires se sont déroulés entre la mi-mai et la mi-juillet à l'occasion de nos visites du site.
Renouvellement de l'autorisation d'exploitation de la carrière de Chaussenans 21 Demande de dérogation au titre des espèces animales protégées / EPA, janvier 2013 3.3 Principaux résultats Les résultats présentés ci-après portent essentiellement sur les boisements concernés par la poursuite de l'exploitation de la carrière et leurs abords immédiats de façon à rendre compte des incidences attendues du projet. 3.3.1 Végétation, flore ■
Les boisements situés dans le périmètre d'autorisation de la carrière recouvrent des plantations de résineux (code Corine biotopes 83.31) présentes surtout en bordure ouest du site et des bois de feuillus relevant de la hêtraie-chênaie calcicole (code Corine biotopes 41.13). Ces boisements feuillus, hétérogènes, correspondent en grande partie à un taillis résultant d'une coupe intervenue il y a une quinzaine d'années ; au sud, en bordure de la RN5, les bois plus âgés sont constitués d'arbres mûrs. La poursuite de l'exploitation de la carrière impactera 2,1 ha de boisements. Les boisements situés dans une bande de 10 à 30 mètres sur le pourtour du site seront conservés. Les boisements détruits correspondent essentiellement à un jeune taillis. ■
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