Société Jurassienne d'Entreprise


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Préconisations 

Densité globale de 800 à 900 plants / 10 000 m

2



Diversifier les essences. 



Eviter les alignements et créer des bouquets par groupes de 3 à 10 plants. 

Modalités de plantation 

Utiliser des plants à racines nues, hauteur au collet 60 à 90 cm selon les essences. 

Pratiquer un trou à la pioche, compacter vigoureusement après la mise en place du plant ; 

laisser une légère cuvette de rétention d'eau autour du plant ; installer un paillage 

dégradable d'au moins 40 cm x 40 cm. 

Installer une protection anti-gibier si besoin. 

 

Essences préconisées 

Le choix des essences sera adapté à des sols peu épais relativement filtrants. 



Essences de plein vent (hauteur > 15 m) 

Hêtre (Fagus sylvatica) 

Chêne sessile (Quercus petrae) 

Erable sycomore (Acer pseudoplatanus) 

Charme (Carpinus betulus) 

Merisier (Prunus avium) 

Tilleul à petites feuilles (Tilia cordata) 

Essences arbustives (5 < hauteur < 15 m) 

Alisier blanc (Sorbus aria) 

Alisier torminal (Sorbus torminalis) 

Erable champêtre (Acer campestris) 

Noisetier (Coryllus avellana) 

Saule marsault (Salix caprea) 



Essences buissonnantes (hauteur < 5 m) 

Cornouiller sanguin (Cornus sanguinea) 

Aubépine monogyne (Crataegus monogyna) 

Troène (Ligustrum vulgare) 

Viorne lantane (Viburnum lantana) 

 

On laissera se reconstituer la végétation naturelle en veillant particulièrement à favoriser 



l'installation des espèces pionnières. Le frêne élevé devrait notamment se développer 

spontanément au milieu des plants. 

L'entretien des plantations sera assuré pendant quatre ans. Il consistera essentiellement à 

éliminer mécaniquement les végétaux concurrents et à remplacer les plants morts au-deçà 

d'un taux de reprise inférieur à 80 %. 

 


 

Renouvellement de l'autorisation d'exploitation de la carrière de Chaussenans 

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Demande de dérogation au titre des espèces animales protégées / EPA, janvier 2013



 

Le réaménagement du site contribuera à créer des milieux pionniers variés favorables à 

certaines espèces d'oiseaux. Les boisements pionniers seront assez rapidement 

recolonisés par les espèces typiques de formations arbustives : accenteur mouchet, 

rougegorge familier, fauvette à tête noire, pouillot véloce, troglodyte mignon. Ces espèces 

devraient ainsi retrouver, au terme de l'exploitation, des effectifs équivalents à ceux 

observés lors de nos inventaires. Le cortège des espèces liées aux grands arbres évoluera 

beaucoup plus lentement mais retrouvera, à long terme, une situation proche de la 

situation initiale. 

Ces habitats pionniers seront également colonisés par les insectes, reptiles et mammifères 

occupant les stades pré-forestiers. 

5.3 Remise en état du site 

Le schéma initial de remise en état du site présenté dans le cadre de l'étude d'impact a été 

repris et amélioré de façon à réduire les impacts du projet en équilibrant les surfaces 

défrichées par le reboisement de surfaces plus importantes (+0,3 ha). Nous avons pour ce 

faire élargi les surfaces de dépôts de matériaux envisagées sur la partie sud, en réduisant 

la hauteur du lit de matériaux déposés et en adoucissant les pentes de façon à pouvoir 

replanter l'ensemble du modelé. Ces travaux devraient pouvoir intervenir dès la deuxième 

phase de l'exploitation de façon à effectuer plus rapidement les reboisements 

correspondants. Le nouveau schéma et les profils associés sont présentés ci-après. 

La remise en état et le réaménagement du site ont été conçus dans une perspective de 

renaturation permettant d'atténuer les impacts négatifs du projet et de reconstituer, au 

terme de l'exploitation, des habitats variés favorisant une recolonisation du site et 

permettant également l'installation d'espèces nouvelles liées aux milieux secs et aux 

milieux humides. A l'issue de l'exploitation, le site retrouvera une vocation naturelle. Il sera 

réaménagé avec le souci de reconstituer, dans un contexte boisé, des habitats naturels 

diversifiés : boisement, milieu arbustif, milieu herbacé sur sol superficiel, front rocheux, 

microzone humide. Il sera susceptible de constituer un site d'accueil pour une faune et une 

flore variées avec l'installation potentielle d'espèces originales ou patrimoniales. 

Les talus plantés d'arbres et d'arbustes constitueront progressivement des milieux attractifs 

pour la faune. Les reboisements effectués qui recouvriront 2,4 ha environ, seront en effet 

progressivement recolonisés par la faune ; le peuplement d'oiseaux évoluera en fonction 

du développement de la végétation avec au départ des espèces inféodées aux milieux 

buissonnants (traquets, fauvettes, pouillots, bruants, linotte mélodieuse…) puis des 

espèces plus typiquement forestières (petits turdidés, mésanges, fringilles…). Les points 

bas du site, qui recueilleront une partie des eaux de pluies, constitueront de petites zones 

humides temporaires potentiellement favorables aux amphibiens et aux insectes. Les talus 

rocailleux et les secteurs rocheux formeront à l'inverse un milieu sec qui sera colonisé par 

une flore et une faune spécifiques. Les fronts de taille seront aussi susceptibles d'accueillir 

des espèces rupestres comme le rougequeue noir. La dalle rocheuse sera très lentement 

colonisée par une végétation pionnière. 



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Renouvellement de l'autorisation d'exploitation de la carrière de Chaussenans



Demande de dérogation au titre des espèces animales protégées / EPA, janvier 2013

NOUVEAU SCHEMA DE REMISE EN ETAT

A

A'



B

B'

C



C'

Bande boisée conservée

Zone réservée à l'escalade

Front rocheux

Périmètre d'autorisation

Modelage des talus,

recolonisation naturelle (buissons)

Recolonisation naturelle (arbustes)

Reboisement, plantation

Dépression humide

Dalle minérale, recolonisation naturelle

Ecoulement

0

100 m


0

100 m


0

40 m


0

40 m


Renouvellement de l'autorisation d'exploitation de la carrière de Chaussenans

 

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Demande de dérogation au titre des espèces animales protégées / EPA, janvier 2013

COUPES DE PRINCIPE DU REAMENAGEMENT

RN5


Limite

carrière


Limite

carrière


Voie

communale

Limite

carrière


Voie

communale

Ouest

Dépôt nord



Zone centrale

Dépôt nord

Dépôt sud

Est


Ouest

Est


Nord

Sud


Secteur réservé à l'escalade

A

A'



B

B'

C



C'

 

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Renouvellement de l'autorisation d'exploitation de la carrière de Chaussenans 

 

Demande de dérogation au titre des espèces animales protégées / EPA, janvier 2013 



Remis en état le site se composera alors d'une mosaïque d'habitats avec : 

−  une ceinture de boisements âgés sur le pourtour, 

−  un ensemble de jeunes plantations feuillues sur les secteurs reboisés, 

− des formations herbacées et buissonnantes issues de la recolonisation naturelle des 

talus au pourtour de l'excavation, 

−  un front rocheux accompagné de quelques éboulis, 

−  une dalle rocheuse à dominante naturelle. 

Une flore et une faune spécifiques (insectes, reptiles, mammifères, oiseaux…) coloniseront 

les nouveaux habitats créés. 

 

Type de milieux 



Surface 

Boisements conservés 

1,6 ha 

Reboisement (dépôts) 



2,4 ha 

Recolonisation arbustive (talus) 

0,9 ha 

Fronts rocheux, plan d'escalade 



0,2 ha 

Dépressions humides 

0,04 ha 

Dalle rocheuse 

1,6 ha 

Divers (route, cheminement…) 



0,8 ha 

Total 7,5 

ha 

Tab 22 : Surfaces des milieux reconstitués après réaménagement  

dans le périmètre d'autorisation de la carrière 


 

Renouvellement de l'autorisation d'exploitation de la carrière de Chaussenans 

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Demande de dérogation au titre des espèces animales protégées / EPA, janvier 2013



 

5.4 Mise en œuvre et suivi des mesures de suppression et de réduction 

des impacts 

■ 

Contrôle du défrichement et des reboisements 

Dans le cadre du défrichement, le déboisement sera réalisé sous le contrôle de l'ONF : 

−  contrôle du marquage de l'emprise, 

−  respect des périodes d'intervention. 

Les travaux de plantation suivront les préconisations de l'ONF et seront effectués sous son 

contrôle. L'entretien des plantations sera assuré pendant quatre ans. Il consistera 

essentiellement à remplacer les plants morts au-deçà d'un taux de reprise inférieur à 80 %. 

■ 

Suivi de la flore et de la faune 

Un suivi faunistique et floristique sera mis en place durant la phase d'exploitation de la 

carrière et après réaménagement du site de façon à mesurer l'impact de l'activité et 

l'efficacité des mesures mises en œuvre à l'égard notamment des espèces protégées 

susceptibles d'être impactées. 

Le suivi faunistique comprendra : 

−  la réalisation d'un parcours mammifères dans les zones impactées et reboisées ; 

−  la réalisation de quatre points d'écoute réalisés selon la méthode des IPA (deux visites 

en période de reproduction des oiseaux dans le courant du printemps). 

Enfin, l'on suivra tous les deux ans l'évolution des stations de lis martagon conservées sur 

le pourtour du site afin de vérifier l'efficacité des dispositions accompagnant les travaux de 

défrichement et d'exploitation. 

Ces suivis seront réalisés selon le calendrier prévisionnel suivant : 

−  un inventaire initial réalisé avant les travaux de défrichement, 

− six inventaires, réalisés après les travaux de défrichement, avec deux inventaires par 

phase d'exploitation calés sur l'avancement de l'exploitation, 

−  deux inventaires réalisés après la remise en état du site ; le premier intervenant après 

les travaux de reboisement en 2027, le deuxième 5 ans après la remise en état. 

 

2013 

2015, 2017 

2019, 2022 

2023-2025 

2028 

2033 

Etat initial 

1

ère


 phase 

d'exploitation 

2

ème


 phase 

d'exploitation 

3

ème


 phase 

d'exploitation 

Remise 

en état 


5 ans après 

remise en état 



Tab 23 : Calendrier prévisionnel indicatif des suivis 

 

Un compte rendu des opérations de suivi, à la charge de l'Exploitant, sera adressé à la 



DREAL Franche-Comté. 

 

Le coût du suivi représenterait au total 1400,00 € H.T. par année suivie. 



 

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Renouvellement de l'autorisation d'exploitation de la carrière de Chaussenans 

 

Demande de dérogation au titre des espèces animales protégées / EPA, janvier 2013 



6 Impacts résiduels du projet pour chacune des espèces protégées 

faisant l'objet de la demande 

L'échelonnement des défrichements réalisés par phases de cinq ans permettra d'étaler les 

incidences négatives de l'exploitation. Réalisée en parallèle selon le calendrier présenté ci-

après, la remise en état progressive des terrains exploités permettra de mettre en œuvre 

dès la deuxième phase une partie des reboisements envisagés et de réduire d'autant 

l'impact des travaux de défrichement. Au terme des quinze années d'exploitation, les 

surfaces reboisées au final excéderont de 0,33 ha les surfaces défrichées équilibrant ainsi 

l'impact de l'exploitation. 

 

 

Phase 1 

Phase 2 

Phase 3 

Total 

Surfaces défrichées 

0,43 ha 

0,90 ha 


0,74 ha 

2,07 ha 


Surfaces reboisées 

0,40 ha 



2,00 ha 

2,40 ha 


Solde 

-0,43 ha 

-0,50 ha 

+1,26 ha 

+0,33 ha 

Tab 24 : Calendrier d'exploitation et de reboisement du site 

 

Les mesures envisagées permettent d'atténuer le prélèvement d'habitats de reproduction 



des espèces protégées concernées nécessité par la poursuite de l'exploitation de la 

carrière de Chaussenans. Le fonctionnement de la carrière n'aura pas d'incidence notable 

sur les populations des espèces protégées impactées. Il ne nuira pas au maintien dans un 

état de conservation favorable, des populations locales de ces espèces dans leur aire de 

répartition naturelle et permettra de restituer après réaménagement des surfaces d'habitat 

équivalentes. 

 

Espèce 

Description de l'impact 

Mesures de 

réduction 

Impact résiduel 

après mesures 

Impact sur la 

conservation 

Ecureuil roux 

Perte d'habitats d'alimentation 

 

Perte potentielle d'habitats de 



reproduction et de repos 

 

Risque potentiel de destruction 



de portées 

 Dérangement 

Faible, 

non significatif 

Négligeable 

Oiseaux 


Risque de destruction 

d'individus, de pontes et 

nichées 

 Perte 


d'habitats 

de 


reproduction et d'alimentation 

 Dérangement 

Faible, 

non significatif 

Négligeable 

Lézard des murailles  Risque de destruction 

d'individus et de ponte 

 Perte 


d'habitats 

de 


reproduction et d'hivernage 

 

Création d'habitats favorables 



Dates des travaux de 

défrichement en dehors 

des périodes de 

reproduction 

Phasage des travaux 

Reboisement de 2,4 ha 

Réaménagement à 

vocation naturelle : création 

de milieux diversifiés 

Recolonisation naturelle 

des talus de la carrière par 

la végétation 

Favorable Négligeable 

Tab 25 : Impacts résiduels du projet sur les espèces protégées 


 

Renouvellement de l'autorisation d'exploitation de la carrière de Chaussenans 

53 

Demande de dérogation au titre des espèces animales protégées / EPA, janvier 2013



 

Les risques de destruction directe des individus des espèces concernées seront limités par 

les modalités de réalisation des travaux de coupes et de défrichement, en dehors des 

périodes de reproduction des espèces concernées. 

Un effet résiduel sur les habitats de reproduction des espèces concernées subsistera de 

façon temporaire durant une dizaine d'années environ. Cet effet sera progressivement 

atténué puis supprimé au terme d'une quinzaine d'années au stade final de la remise en 

état du site en raison du reboisement d'une surface équivalente à la surface de boisement 

détruite. 

La progressivité des opérations de défrichement et des reboisements phase par phase 

permet en effet d'atténuer l'impact de l'exploitation en terme d'habitat forestier. Ainsi, au 

terme de la phase 2, 1,33 ha de taillis auront été défrichés, 0,4 ha étant reboisés. Il restera 

alors 0,74 ha de taillis à déboiser au début de la phase 3 et 2,0 ha à reboiser au terme de 

cette même phase. 

Dès lors, l'impact résiduel sur les habitats forestiers lié au déboisement se trouvera 

progressivement équilibré par les surfaces reboisées. Au final, les surfaces reboisées 

excéderont de 0,33 ha les surfaces défrichées. Ainsi, l'impact résiduel de l'exploitation au 

terme de la remise en état ne devrait pas être significatif sur les espèces protégées 

impactées. Aucune mesure de compensation n'apparaît donc nécessaire dans le cadre du 

projet. Les suivis préconisés permettront d'évaluer plus précisément phase par phase les 

pertes et les gains en habitats et en espèces. 

 

 



 

 

 



 

 

 



Dans le cadre du présent dossier, les dispositions figurant dans les précédents dossiers 

(autorisation d'exploitation et autorisation de défrichement) ont été complétées par une 

augmentation d'1 hectare des surfaces reboisées. Cela a conduit à modifier le plan de 

remise en état du site présenté précédemment (plan et coupes associées). Le dernier 

schéma présenté ci-avant prévaudra ainsi à l'avenir dans le cadre du suivi des mesures 

mises en oeuvre. 

 


 

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Renouvellement de l'autorisation d'exploitation de la carrière de Chaussenans 

 

Demande de dérogation au titre des espèces animales protégées / EPA, janvier 2013 



 

 

Renouvellement de l'autorisation d'exploitation de la carrière de Chaussenans 

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Demande de dérogation au titre des espèces animales protégées / EPA, janvier 2013



 

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Renouvellement de l'autorisation d'exploitation de la carrière de Chaussenans 

 

Demande de dérogation au titre des espèces animales protégées / EPA, janvier 2013 



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Demande de dérogation au titre des espèces animales protégées / EPA, janvier 2013



 

 

 



 

 

 



 

 

 



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