Société Jurassienne d'Entreprise
Download 0.61 Mb. Pdf ko'rish
|
- Bu sahifa navigatsiya:
- Essences préconisées
- Essences arbustives (5
- 5.3 Remise en état du site
- NOUVEAU SCHEMA DE REMISE EN ETAT
- COUPES DE PRINCIPE DU REAMENAGEMENT
- Type de milieux Surface
- 5.4 Mise en œuvre et suivi des mesures de suppression et de réduction des impacts
- Suivi de la flore et de la faune
- 6 Impacts résiduels du projet pour chacune des espèces protégées faisant lobjet de la demande
- Espèce Description de limpact Mesures de réduction Impact résiduel après mesures
Préconisations Densité globale de 800 à 900 plants / 10 000 m 2 .
Eviter les alignements et créer des bouquets par groupes de 3 à 10 plants. Modalités de plantation Utiliser des plants à racines nues, hauteur au collet 60 à 90 cm selon les essences. Pratiquer un trou à la pioche, compacter vigoureusement après la mise en place du plant ; laisser une légère cuvette de rétention d'eau autour du plant ; installer un paillage dégradable d'au moins 40 cm x 40 cm. Installer une protection anti-gibier si besoin.
Le choix des essences sera adapté à des sols peu épais relativement filtrants. Essences de plein vent (hauteur > 15 m) Hêtre (Fagus sylvatica) Chêne sessile (Quercus petrae) Erable sycomore (Acer pseudoplatanus) Charme (Carpinus betulus) Merisier (Prunus avium) Tilleul à petites feuilles (Tilia cordata)
Alisier blanc (Sorbus aria) Alisier torminal (Sorbus torminalis) Erable champêtre (Acer campestris) Noisetier (Coryllus avellana) Saule marsault (Salix caprea) Essences buissonnantes (hauteur < 5 m) Cornouiller sanguin (Cornus sanguinea) Aubépine monogyne (Crataegus monogyna) Troène (Ligustrum vulgare) Viorne lantane (Viburnum lantana)
On laissera se reconstituer la végétation naturelle en veillant particulièrement à favoriser l'installation des espèces pionnières. Le frêne élevé devrait notamment se développer spontanément au milieu des plants. L'entretien des plantations sera assuré pendant quatre ans. Il consistera essentiellement à éliminer mécaniquement les végétaux concurrents et à remplacer les plants morts au-deçà d'un taux de reprise inférieur à 80 %.
Renouvellement de l'autorisation d'exploitation de la carrière de Chaussenans 47 Demande de dérogation au titre des espèces animales protégées / EPA, janvier 2013 Le réaménagement du site contribuera à créer des milieux pionniers variés favorables à certaines espèces d'oiseaux. Les boisements pionniers seront assez rapidement recolonisés par les espèces typiques de formations arbustives : accenteur mouchet, rougegorge familier, fauvette à tête noire, pouillot véloce, troglodyte mignon. Ces espèces devraient ainsi retrouver, au terme de l'exploitation, des effectifs équivalents à ceux observés lors de nos inventaires. Le cortège des espèces liées aux grands arbres évoluera beaucoup plus lentement mais retrouvera, à long terme, une situation proche de la situation initiale. Ces habitats pionniers seront également colonisés par les insectes, reptiles et mammifères occupant les stades pré-forestiers.
La remise en état et le réaménagement du site ont été conçus dans une perspective de renaturation permettant d'atténuer les impacts négatifs du projet et de reconstituer, au terme de l'exploitation, des habitats variés favorisant une recolonisation du site et permettant également l'installation d'espèces nouvelles liées aux milieux secs et aux milieux humides. A l'issue de l'exploitation, le site retrouvera une vocation naturelle. Il sera réaménagé avec le souci de reconstituer, dans un contexte boisé, des habitats naturels diversifiés : boisement, milieu arbustif, milieu herbacé sur sol superficiel, front rocheux, microzone humide. Il sera susceptible de constituer un site d'accueil pour une faune et une flore variées avec l'installation potentielle d'espèces originales ou patrimoniales. Les talus plantés d'arbres et d'arbustes constitueront progressivement des milieux attractifs pour la faune. Les reboisements effectués qui recouvriront 2,4 ha environ, seront en effet progressivement recolonisés par la faune ; le peuplement d'oiseaux évoluera en fonction du développement de la végétation avec au départ des espèces inféodées aux milieux buissonnants (traquets, fauvettes, pouillots, bruants, linotte mélodieuse…) puis des espèces plus typiquement forestières (petits turdidés, mésanges, fringilles…). Les points bas du site, qui recueilleront une partie des eaux de pluies, constitueront de petites zones humides temporaires potentiellement favorables aux amphibiens et aux insectes. Les talus rocailleux et les secteurs rocheux formeront à l'inverse un milieu sec qui sera colonisé par une flore et une faune spécifiques. Les fronts de taille seront aussi susceptibles d'accueillir des espèces rupestres comme le rougequeue noir. La dalle rocheuse sera très lentement colonisée par une végétation pionnière. 48
Renouvellement de l'autorisation d'exploitation de la carrière de Chaussenans Demande de dérogation au titre des espèces animales protégées / EPA, janvier 2013 NOUVEAU SCHEMA DE REMISE EN ETAT A A' B B' C C' Bande boisée conservée Zone réservée à l'escalade Front rocheux Périmètre d'autorisation Modelage des talus, recolonisation naturelle (buissons) Recolonisation naturelle (arbustes) Reboisement, plantation Dépression humide Dalle minérale, recolonisation naturelle Ecoulement 0 100 m
0 100 m
0 40 m
0 40 m
Renouvellement de l'autorisation d'exploitation de la carrière de Chaussenans
49 Demande de dérogation au titre des espèces animales protégées / EPA, janvier 2013 COUPES DE PRINCIPE DU REAMENAGEMENT RN5
Limite carrière
Limite carrière
Voie communale Limite carrière
Voie communale Ouest Dépôt nord Zone centrale Dépôt nord Dépôt sud Est
Ouest Est
Nord Sud
Secteur réservé à l'escalade A A' B B' C C' 50
Renouvellement de l'autorisation d'exploitation de la carrière de Chaussenans
Demande de dérogation au titre des espèces animales protégées / EPA, janvier 2013 Remis en état le site se composera alors d'une mosaïque d'habitats avec : − une ceinture de boisements âgés sur le pourtour, − un ensemble de jeunes plantations feuillues sur les secteurs reboisés, − des formations herbacées et buissonnantes issues de la recolonisation naturelle des talus au pourtour de l'excavation, − un front rocheux accompagné de quelques éboulis, − une dalle rocheuse à dominante naturelle. Une flore et une faune spécifiques (insectes, reptiles, mammifères, oiseaux…) coloniseront les nouveaux habitats créés.
Surface Boisements conservés 1,6 ha Reboisement (dépôts) 2,4 ha Recolonisation arbustive (talus) 0,9 ha Fronts rocheux, plan d'escalade 0,2 ha Dépressions humides 0,04 ha Dalle rocheuse 1,6 ha Divers (route, cheminement…) 0,8 ha Total 7,5 ha
Renouvellement de l'autorisation d'exploitation de la carrière de Chaussenans 51 Demande de dérogation au titre des espèces animales protégées / EPA, janvier 2013 5.4 Mise en œuvre et suivi des mesures de suppression et de réduction des impacts ■
Dans le cadre du défrichement, le déboisement sera réalisé sous le contrôle de l'ONF : − contrôle du marquage de l'emprise, − respect des périodes d'intervention. Les travaux de plantation suivront les préconisations de l'ONF et seront effectués sous son contrôle. L'entretien des plantations sera assuré pendant quatre ans. Il consistera essentiellement à remplacer les plants morts au-deçà d'un taux de reprise inférieur à 80 %. ■
Un suivi faunistique et floristique sera mis en place durant la phase d'exploitation de la carrière et après réaménagement du site de façon à mesurer l'impact de l'activité et l'efficacité des mesures mises en œuvre à l'égard notamment des espèces protégées susceptibles d'être impactées. Le suivi faunistique comprendra : − la réalisation d'un parcours mammifères dans les zones impactées et reboisées ; − la réalisation de quatre points d'écoute réalisés selon la méthode des IPA (deux visites en période de reproduction des oiseaux dans le courant du printemps). Enfin, l'on suivra tous les deux ans l'évolution des stations de lis martagon conservées sur le pourtour du site afin de vérifier l'efficacité des dispositions accompagnant les travaux de défrichement et d'exploitation. Ces suivis seront réalisés selon le calendrier prévisionnel suivant : − un inventaire initial réalisé avant les travaux de défrichement, − six inventaires, réalisés après les travaux de défrichement, avec deux inventaires par phase d'exploitation calés sur l'avancement de l'exploitation, − deux inventaires réalisés après la remise en état du site ; le premier intervenant après les travaux de reboisement en 2027, le deuxième 5 ans après la remise en état.
Etat initial 1 ère
phase d'exploitation 2 ème
phase d'exploitation 3 ème
phase d'exploitation Remise en état
5 ans après remise en état Tab 23 : Calendrier prévisionnel indicatif des suivis
Un compte rendu des opérations de suivi, à la charge de l'Exploitant, sera adressé à la DREAL Franche-Comté.
Le coût du suivi représenterait au total 1400,00 € H.T. par année suivie. 52
Renouvellement de l'autorisation d'exploitation de la carrière de Chaussenans
Demande de dérogation au titre des espèces animales protégées / EPA, janvier 2013 6 Impacts résiduels du projet pour chacune des espèces protégées faisant l'objet de la demande L'échelonnement des défrichements réalisés par phases de cinq ans permettra d'étaler les incidences négatives de l'exploitation. Réalisée en parallèle selon le calendrier présenté ci- après, la remise en état progressive des terrains exploités permettra de mettre en œuvre dès la deuxième phase une partie des reboisements envisagés et de réduire d'autant l'impact des travaux de défrichement. Au terme des quinze années d'exploitation, les surfaces reboisées au final excéderont de 0,33 ha les surfaces défrichées équilibrant ainsi l'impact de l'exploitation.
Surfaces défrichées 0,43 ha 0,90 ha
0,74 ha 2,07 ha
Surfaces reboisées - 0,40 ha 2,00 ha 2,40 ha
Solde -0,43 ha -0,50 ha +1,26 ha +0,33 ha
Les mesures envisagées permettent d'atténuer le prélèvement d'habitats de reproduction des espèces protégées concernées nécessité par la poursuite de l'exploitation de la carrière de Chaussenans. Le fonctionnement de la carrière n'aura pas d'incidence notable sur les populations des espèces protégées impactées. Il ne nuira pas au maintien dans un état de conservation favorable, des populations locales de ces espèces dans leur aire de répartition naturelle et permettra de restituer après réaménagement des surfaces d'habitat équivalentes.
Ecureuil roux Perte d'habitats d'alimentation
Perte potentielle d'habitats de reproduction et de repos
Risque potentiel de destruction de portées Dérangement Faible, non significatif Négligeable Oiseaux
Risque de destruction d'individus, de pontes et nichées Perte
d'habitats de
reproduction et d'alimentation Dérangement Faible, non significatif Négligeable Lézard des murailles Risque de destruction d'individus et de ponte Perte
d'habitats de
reproduction et d'hivernage
Création d'habitats favorables Dates des travaux de défrichement en dehors des périodes de reproduction Phasage des travaux Reboisement de 2,4 ha Réaménagement à vocation naturelle : création de milieux diversifiés Recolonisation naturelle des talus de la carrière par la végétation Favorable Négligeable
Renouvellement de l'autorisation d'exploitation de la carrière de Chaussenans 53 Demande de dérogation au titre des espèces animales protégées / EPA, janvier 2013 Les risques de destruction directe des individus des espèces concernées seront limités par les modalités de réalisation des travaux de coupes et de défrichement, en dehors des périodes de reproduction des espèces concernées. Un effet résiduel sur les habitats de reproduction des espèces concernées subsistera de façon temporaire durant une dizaine d'années environ. Cet effet sera progressivement atténué puis supprimé au terme d'une quinzaine d'années au stade final de la remise en état du site en raison du reboisement d'une surface équivalente à la surface de boisement détruite. La progressivité des opérations de défrichement et des reboisements phase par phase permet en effet d'atténuer l'impact de l'exploitation en terme d'habitat forestier. Ainsi, au terme de la phase 2, 1,33 ha de taillis auront été défrichés, 0,4 ha étant reboisés. Il restera alors 0,74 ha de taillis à déboiser au début de la phase 3 et 2,0 ha à reboiser au terme de cette même phase. Dès lors, l'impact résiduel sur les habitats forestiers lié au déboisement se trouvera progressivement équilibré par les surfaces reboisées. Au final, les surfaces reboisées excéderont de 0,33 ha les surfaces défrichées. Ainsi, l'impact résiduel de l'exploitation au terme de la remise en état ne devrait pas être significatif sur les espèces protégées impactées. Aucune mesure de compensation n'apparaît donc nécessaire dans le cadre du projet. Les suivis préconisés permettront d'évaluer plus précisément phase par phase les pertes et les gains en habitats et en espèces.
Dans le cadre du présent dossier, les dispositions figurant dans les précédents dossiers (autorisation d'exploitation et autorisation de défrichement) ont été complétées par une augmentation d'1 hectare des surfaces reboisées. Cela a conduit à modifier le plan de remise en état du site présenté précédemment (plan et coupes associées). Le dernier schéma présenté ci-avant prévaudra ainsi à l'avenir dans le cadre du suivi des mesures mises en oeuvre.
54
Renouvellement de l'autorisation d'exploitation de la carrière de Chaussenans
Demande de dérogation au titre des espèces animales protégées / EPA, janvier 2013 Renouvellement de l'autorisation d'exploitation de la carrière de Chaussenans 55 Demande de dérogation au titre des espèces animales protégées / EPA, janvier 2013 Bibliographie
ACEMAV coll., D UGUET R. & M
ELKI F., 2003.– Les Amphibiens de France, Belgique et Luxembourg (Parthénope Collection), Biotope, Mèze, 480 p. B ENSETTITI F., G AUDILLAT
V. (Coord.), 1994.– "Cahiers d'habitats" Natura 2000. Connaissance et gestion des habitats et des espèces d'intérêt communautaire. Tome 7 : espèces animales. MEDD/MAAPAR/MNHN. Ed. La Documentation française, Paris, 353 p. B ENSETTITI F, R AMEAU
J.-C. & C HEVALLIER H. (coord.), 2001.– "Cahiers d'habitats" Natura 2000.
339 p. et 423 p. + cédérom. BirdLife International (2004) Birds in Europe: population estimates, trends and conservation
B ISSARDON M., G UIBAL
L. & R AMEAU
J.-C., 1997.– CORINE Biotope. Version originale. Types d'habitats français. ENGREF, 175 p. COMMISSION EUROPEENNE, 1999. Manuel d'interprétation des habitats. EUR15/2. 132 p. D UBOIS Ph.J., L E M ARECHAL P., O
LIOSO G., Y
ESOU P., 2008.– Nouvel inventaire des oiseaux de France. Delachaux & Niestlé, 560 p. EPA, 2011.– Carrière de roche calcaire de Chaussenans (Département du Jura). Renouvellement de demande d'autorisation et d'exploitation d'une carrière et d'une centrale de concassage-criblage. SJE, 241 p.. EPA, 2011.– Renouvellement de l'autorisation d'exploitation de la carrière de roche massive de Chaussenans (département du Jura). Demande d'autorisation de défrichement. Commune de Chaussenans, 94 p. F ERREZ Y. et ali., 2011.– Synopsis des groupements végétaux de Franche-Comté. Les Nouvelles Archives de la Flore jurassienne et du nord-est de la France, n° spécial, 1. Société Botanique de Franche-Comté. Conservation Botanique National de Franche-Comté. F ERREZ Y., P ROST
J-F, A NDRE
M., C ARTERON
M., M ILLET
P., P IGUET
A. et V ADAN
J-C, 2001.– Atlas des plantes rares ou protégées de Franche-Comté. Besançon, Société d'horticulture du Doubs et des amis du jardin botanique / Turriers, Naturalia Publications. F IERS et al., 2004.– Guide pratique – Principales méthodes d’inventaire et de suivi de la biodiversité. Réserves Naturelles de France, Quétigny, 263 p. J OVENIAUX
A., 1993.– Atlas des oiseaux nicheurs du Jura, département français du Jura. GOJ, 430 p.
L AFRANCHIS T., 2000.– Les papillons de jour de France, Belgique et Luxembourg et leurs chenilles. Collection Parthénope, éditions Biotope, Mèze (France), 448 p. Ministère de l'écologie, du développement durable, des transports et du logement, Direction générale de l'aménagement, du logement et de la nature, 2011. Guide "espèces protégées, aménagements et infrastructures". Recommandations pour la prise en compte des enjeux liés aux espèces protégées et pour la conduite d'éventuelles procédures de dérogation au sens des 56
Renouvellement de l'autorisation d'exploitation de la carrière de Chaussenans
Demande de dérogation au titre des espèces animales protégées / EPA, janvier 2013 articles L.411-1 et L.411-2 du code de l'environnement dans le cadre des projets d'aménagements et d'infrastructures. P AUL
J-P, 2008.– Liste rouge des mammifères (hors chiroptères), oiseaux, reptiles et amphibiens en Franche-Comté. Liste préalable au projet d'Atlas de la faune menacée en Franche-Comté. Document de travail. Version de janvier 2008. DREAL Franche-Comté, LPO Franche-Comté. PECBMS, 2012.– Population Trends of Common European Breeding Birds 2012. CSO, Prague. P INSTON H., C RANEY
E., P EPIN
. D. M ONTADERT
M., D UQUET
M., 2000.– Amphibiens et reptiles de Franche-Comté. Atlas commenté de répartition. GNFC, Conseil régional de Franche-Comté, 116 p. P
P., 1984.– Atlas des oiseaux nicheurs de Franche-Comté. Groupe Naturaliste de Franche-Comté, 161 p. R AMEAU
J.-C., G AUBERVILLE C. & D RAPIER
N., 2000.– Gestion forestière et diversité biologique. Identification et gestion intégrée des habitats et espèces d'intérêt communautaire. France Domaine continental. ENGREF, ONF, IDF. R OUE S.Y., 2007.– Proposition de liste rouge pour les chiroptères en Franche-Comté. CPEPESC Franche-Comté. T HIOLLAY
J.M. & B RETAGNOLLE V. (coord.), 2004.– Rapaces nicheurs de France - distribution, effectifs et conservation. Delachaux & Niestlé, Paris, 176 p. T UCKER
G.M. et H EATH
M.I., 1997.– Habitat for birds in Europe : a conservation strategy for the wider environment. Cambridge, UK. BirdLife International (BirdLife conservation no. 6). UICN France, MNHN, LPO, SEOF & ONCFS, 2011.– La liste rouge des espèces menacées en France. Chapitre Oiseaux de France métropolitaine. Paris, France. UICN France, MNHN, Opie & SEF, 2012.– La liste rouge des espèces menacées en France. Chapitre Papillons de jour de France métropolitaine. UICN France, MNHN, SFEPM & ONCFS, 2009.– La liste rouge des espèces menacées en France. Chapitre Mammifères de France métropolitaine. Paris, France. UICN France, MNHN, SHF, 2009.– La liste rouge des espèces menacées en France. Chapitre Reptiles et amphibiens de France métropolitaine. Paris, France. V ACHER J.-P. & G ENIEZ
M. (coord.), 2010.– Les reptiles de France, Belgique, Luxembourg et Suisse. Biotope, Mèze (Collection Parthénope), Muséum National d'Histoire Naturelle, Paris, 544 p. Y
-B ERTHELOT
D. et J ARRY
G., 1994.– Nouvel atlas des oiseaux nicheurs de France 1985-1989. Société Ornithologique de France, 776 p. Renouvellement de l'autorisation d'exploitation de la carrière de Chaussenans 57 Demande de dérogation au titre des espèces animales protégées / EPA, janvier 2013
Download 0.61 Mb. Do'stlaringiz bilan baham: |
ma'muriyatiga murojaat qiling