Massives sur les communes de
SCIENCES ENVIRONNEMENT – Dossier n° 12 LEM 03–Dossier d’autorisation d’exploiter une carrière de roche massive sur les communes de
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SCIENCES ENVIRONNEMENT – Dossier n° 12 LEM 03–Dossier d’autorisation d’exploiter une carrière de roche massive sur les communes de Cressanges et Chatillon au lieu dit « Les Bouis » - Bibliographie
BIBLIOGRAPHIE 20
Cressanges et Chatillon au lieu dit « Les Bouis » - Bibliographie
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Cressanges et Chatillon au lieu dit « Les Bouis » - Bibliographie
Dans le cadre de l’étude d’impact du présent projet, plusieurs études et/ou publications ont été utilisées afin de définir au mieux les enjeux associés. La liste de ces éléments, classés par thème d’étude est la suivante :
Carte géologique n° 597 au 1/ 50 000- BRGM Hydrologie
« Schéma Directeur d’Aménagement et de Gestion des Eaux du bassin Loire Bretagne », Agence de l’Eau Loire Bretagne et DREAL Centre, Novembre 2009.
Allier ; Agence de l’Eau Loire – Bretagne ; Octobre 2007.
Cartes de qualité des cours d’eau 2006-2008, Agence de l’eau Loire Bretagne
Site internet de l’Agence de l’Eau Loire Bretagne :
http://www.eau- loirebretagne.fr/informations_et_donnees/cartes_et_syntheses/cartes_lineaires/cartes_06_08
Site internet de la banque hydro : http://www.hydro.eaufrance.fr Milieu naturel
DREAL Auvergne : http://www.auvergne.developpement-durable.gouv.fr/
Faune Auvergne : http://www.faune-auvergne.org/index.php?m_id=1
Conservatoire botanique national du Massif Central : http://www.cbnmc.fr/chloris/
base de données en ligne de la LPO Auvergne (http://www.faune-auvergne.org/).
« Etude écologique Sciences environnement, juin 2012 – Juin 2013 3-
botanique national du Massif Central.
Arnold N. & Ovenden D. (2004). Le guide herpéto. 199 amphibiens et reptiles d’Europe. Delachaux & Niestlé.
Mèze (Collection Parthénope), MNHN.
Bissard M., Guibal L., Rameau J.C. (1997). CORINE biotopes. Version originale. Type d’habitats français. ENGREF, MNHN.
Dubois P.J., Le Maréchal P., Olioso G., Yésou P. (2008). Nouvel inventaire des oiseaux de France. Delachaux & Niestlé.
Lafranchis T. (2000). Les Papillons de jour de France, Belgique et Luxembourg et leurs chenilles. Collection Parthénope, édition Biotope.
en Auvergne autour des bâtiments, des souterrains, des ouvrages d’art et des milieux naturels. Conservatoire des Espaces et Paysages d’Auvergne, Chauve-Souris d’Auvergne.
Muller S. (2004). Plantes invasives en France. MNHN. 22
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Rocamora G. (1993). Les zones d’importances pour la conservation des oiseaux en France. Ministère de l’environnement, Birdlife International, LPO.
Inventaire des Paysages d’Auvergne, DREAL Auvergne – Juin 1995
Rapport de visite de site de M. Alain Freytet, Paysagiste Conseil de l’Etat, DREAL Auvergne ; juillet 2013 Archéologie
Bases de données documentaires mises en œuvre par la direction de l’architecture et du patrimoine ; Poussière
« Carrières, poussières et environnement », Etude de l’UNICEM, février 2011
« Evaluation des risques sanitaires dans les études d’impact des ICPE – substances chimiques », INERIS, 2003
et les mesures »,
« Document de l’OFEV (Office Fédéral de l’Environnement de la Confédération Suisse) », mars 2011 Autres
Conseil Général de l’Allier, Direction générale des routes et des déplacements.
Mairies de Cressanges et Chatillon
Site internet de la communauté de commune du Bocage Sud : http://www.bocagesud.f r
Site internet de la commune de Cressanges : http://www.cressanges.fr
Guide du trafic routier de l’Allier – année 2012 – Conseil Général de l’Allier 23
Cressanges et Chatillon au lieu dit « Les Bouis » - Etat initial
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LOCALISATION ET DESCRIPTION DU SITE 1.1. Localisation et accès Le projet d’implantation d’une carrière se situe à cheval sur les communes de Cressanges et Châtillon (03), au centre du département de l’Allier, à environ 20 km au Sud-Ouest de Moulins, et 20 km au Nord-Ouest de Saint- Pourçain-sur-Sioule.
La carrière se trouve à environ 1 km au Nord-ouest du bourg de Cressanges et 1750 m de celui de Châtillon. Le projet d’implantation s’étend du lieu-dit « Les Roches » à l’Est au hameau du Bouis à l’Ouest. L’accès au site se fera par la Rue de la Garde, qui relie Cressanges au hameau du Bouis. Une partie du chemin communal sera déplacé. En effet, celui-ci se trouve au centre de l’exploitation envisagée. Un nouveau chemin sera donc créé, dès le début de l’exploitation, au Nord-Est afin de permettre l’accès au hameau de Bouis et de Chatillon.
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Les terrains occupés par le projet sont des terrains essentiellement à vocation agricole (pâturages principalement). Seule une parcelle de la zone d’autorisation est boisée. Elle correspond à l’ancienne décharge communale de Cressanges.
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Cressanges et Chatillon au lieu dit « Les Bouis » - Etat initial
Les habitations les plus proches sont celles des hameaux du Bouis (25 m), de La Cote (80m) et du Gallais (200 m). Administrativement, les terrains sont situés : Région : AUVERGNE Département : Allier (03) Commune : Chatillon et Cressanges (03 240 ) Lieu-dit : Les Bouis Les territoires communaux de Cressanges et Chatillon sont principalement bordés :
au Sud-Est par la commune de Meillard,
au Sud-Ouest par la commune de Tronget,
à l’Est par les communes de Besson et Bresnay,
au Sud par la commune de Treban. Le site se trouve aux distances suivantes, par rapport aux villes ou infrastructures importantes :
25 Km au Sud-Ouest de Moulins (Préfecture de l’Allier)
21 Km au Nord de St Pourçain-sur-Sioule
25 Km au Nord-Est de l’accès à l’A71 au niveau de l’échangeur de Montmarault
50 Km au Nord de Vichy
60 Km à l’Est de Montluçon
100 Km au Nord de Clermont-Ferrand (Préfecture). La proximité de la RCEA est un atout certain pour l’exploitation de la carrière dans la mesure ou elle permet un accès relativement rapide vers Moulins et sur l’A71 au niveau de l’échangeur de Montmarault. Le site de la carrière se situe à environ 1 km au Nord-Ouest du centre bourg de Cressanges, et à 1,7 Km au Sud- Est du centre de la commune de Châtillon. L’accès au site sera depuis la RCEA permettant d’accéder à l’entrée de la commune de Cressanges, puis par la route communale de la Garde. D’une manière générale, le centre bourg de Cressanges ne sera pas traversé pour accéder au site. Les coordonnées géographiques en Lambert II étendus de l’accès au site sont : X : 661 395 Y : 2 162 294 1.2. Accès au site L’accès au site se fera essentiellement depuis la RN79 (RCEA) qui permet d’accéder au bourg de Cressanges. A l’entrée du bourg, la route communale de la Garde, qui relie Cressanges au hameau du Bouis permet de rejoindre directement le site sans traverser le centre de la commune. La route communale de la Garde se prolonge par le chemin vicinal N°5 qui traverse, à l’heure actuelle, une partie du site de carrière projeté. La SAS TAINE Père et Fils a fait les démarches pour déplacer le chemin d’accès au hameau des Bouis. Ainsi, la commune de Chatillon a émis un avis favorable pour la création d’un nouveau chemin et les documents d’arpentage du nouveau chemin ont été établis. Le chemin traversant le site sera conservé dans le cadre de l’exploitation de la carrière mais ne pourra plus être utilisé par les riverains. Ceux-ci utiliseront le chemin nouvellement créé au Nord-Est. Il sera créé dès le début de l’exploitation. 28
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GEOLOGIE-GEOMORPHOLOGIE 2.1. Contexte géologique régional Le secteur d'étude s'inscrit sur la carte géologique de Bourbon-l’Archambault (BRGM n°597 au 1 / 50 000). Le territoire couvert par la carte se trouve à l’extrémité Nord du Massif central, en Bourbonnais. Il s’agit d’une région de bocage, essentiellement vouée à l’agriculture.
D'un point de vue géologique, cinq grands ensembles structuraux peuvent être définis : Les horsts granitiques du massif de Montmarault et du massif de Tréban, séparés par le Bassin de Noyant. Celui-ci s’élargit au Nord sur le Bassin de Bourbon-l’Archambault. Enfin, à l’Est commencent les premiers effondrements des Limagnes.
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Figure 5 : Schéma structural local
D’un point de vue structural, la région est marquée par des accidents majeurs qui sont :
La faille de Sancerre-Sancoins, une vingtaine de kilomètre plus à l’Ouest
Le grand Sillon houiller, à peine 1 km à l’Ouest du projet
La faille bordière occidentale de Limagne, à environ 7 km à l’Est. La carrière se situe sur le massif de Tréban, à peine 1km à l’Est du Sillon houiller. 31
Cressanges et Chatillon au lieu dit « Les Bouis » - Etat initial
Figure 6 : Contexte géologique local 32
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Contexte géologique local 2.2.1. Géologie du gisement Le granite de Tréban, qui constitue le massif sur lequel est implantée la carrière, est présenté comme un granite gris à grain moyens, à biotite et contenant souvent des cristaux de cordiérite. Trois faciès spécifiques de ce granite ont été identifiés, tous présents sur ou aux alentours du site de la carrière :
biotite et pauvre en cordiérite
Le type « Chassignole » : faciès plus clair, équant, non porphyroïde, moins riche en biotite mais contenant une proportion notable de cordiérite. Ce faciès s’altère facilement.
biotite et sans cordiérite Le granite de Tréban a été daté de la fin de l’ère Primaire, au Carbonifère. La carrière est implantée sur des formations notées 3 c sous la dénomination de « Faciès riche en cordiérite du Granite de Tréban » (type « Chassignole »). Près de la zone de la future carrière se trouvent des formations 3
: Faciès à biotite et cordiérite du Granite de Tréban (type « Meillard ») ainsi que de nombreux filons de microgranites. A proximité de la zone, les faciès Meillard et Chassignole semblent mélés au sein d’un gisement particulièrement tectonisé. Les fronts de taille observés sur la carrière de La Garde, juste au Sud du projet permettent d’avoir une idée de la lithologie du secteur :
Environ 20 cm de terres humifères composées d’une association de sols bruns acides et lithosols dominants
Granite de Tréban sur une épaisseur moyenne de 25 m. On observe une présence éventuelle de filons de microgranites et de quartz filoniens, ainsi que des poches d’altération 2.2.2. Sondages de reconnaissance Préalablement à son projet d’ouverture, la SAS TAINE Père et Fils a fait réaliser des sondages de reconnaissance afin de définir la puissance des matériaux et évaluer la qualité du gisement. A ce titre, 8 forages destructifs ont été réalisés sur le site pour permettre de mieux définir l’épaisseur de gisement et ses caractéristiques générales.
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Cressanges et Chatillon au lieu dit « Les Bouis » - Etat initial
Figure 7 : Plan de localisation des sondages de reconnaissance
Les sondages réalisés au droit du site d’implantation du projet ont permis la réalisation de coupes lithologiques des formations en place. D’une manière générale, on obtient la succession lithologique suivante dans la zone Nord :
dominants,
de 0 ,75 m à 4,20 m selon les endroits : un horizon de granites altérés d’une puissance moyenne de 3,45 m.
de 4,20 m à 29,00 m : granite et microgranite, présentant ponctuellement des zones d’altération par poche, qui constitue le matériau exploitable recherché sur le site. Les zones d’altération restent relativement limitées. Au niveau de la zone Sud, on observe la succession lithologique suivante :
de 0 à 1,10 m : des terres humifères composées d’une association de sols bruns acides et lithosols dominants
de 7,40 à 29,00 m : granite présentant ponctuellement des zones d’altération par poche. Les sondages ont été réalisés en destructifs sur une profondeur de 29 m. Les résultats font apparaitre des variations lithologiques selon les différents secteurs étudiés. Certaines zones présentent un granite moins sain avec des zones d’altération.
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Cressanges et Chatillon au lieu dit « Les Bouis » - Etat initial
permet selon les zones de produire des matériaux différents avec des usages ultérieurs bien spécifiques. A ce titre, le principe général d’exploitation a été étudié en prenant en compte ces différents paramètres.
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Cressanges et Chatillon au lieu dit « Les Bouis » - Etat initial
Figure 9 : Coupe lithologique des 4 sondages de reconnaissance réalisés dans la zone Sud Les sondages figurent en annexe 1. 2.3. Risques éventuels 2.3.1. Risque sismique La France dispose depuis le 24 octobre 2011 d’une réglementation parasismique régie par deux décrets sur le zonage sismique national :
Décret n°2010-1254 du 22 octobre 2010 relatif à la prévention du risque sismique,
Décret n°2010-1255 du 22 octobre 2010 portant sur la délimitation des zones de sismicité du territoire français. Et un arrêté fixant les règles de construction parasismique à utiliser pour les bâtiments sur le territoire national. D’après le décret n°2010-1254 en date du 22 octobre 2010, pour l'application des mesures de prévention du risque sismique aux bâtiments, équipements et installations de la classe dite "à risque normal”, le territoire national est divisé en cinq zones de sismicité croissante :
Zone de sismicité 2 (faible)
Zone de sismicité 3 (modérée) |
