Révision n°1 Rapport de présentation
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- La présente révision de la Carte Communale
- La commune de Fontannes
- I - Analyse de l’état initial de lenvironnement communal
- Carte IGN de Fontannes et ses abords
- B) Le cadre socio-économique
- Augmentation de la population entre les deux derniers recensements de 199 habitants, soit +°23% en dix ans.
- Totale habitants % habitants % habitants % habitants
- 3) Le logement et la construction
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Rapport de présentation – Carte communale de Fontannes - 03/04/2013
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Révision n°1 Rapport de présentation Rapport de présentation – Carte communale de Fontannes - 03/04/2013
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RAPPORT DE PRESENTATION FONTANNES SOMMAIRE
Introduction ............................................................................................................................................ 3
La commune de Fontannes .................................................................................................................... 4 CARTE IGN GEOPORTAIL ................................................................................................................. 5
I - Analyse de l’état initial de l'environnement communal .................................................................... 6 A) La géographie physique ............................................................................................................ 6
B) Le cadre socio-économique ...................................................................................................... 9 II - Les prévisions de développement durable ..................................................................................... 16
A) Les choix généraux et leur cadre de mise en œuvre ............................................................... 17 B) Perspectives de développement durable, justifications, zonage ............................................. 18
C) Les évolutions par rapport à la Carte Communale approuvée par arrêté préfectoral en février 2004 :............................................................................................................................................ 19
III - LA REGLEMENTATION DU ZONAGE .................................................................................... 21 ZONES U ..................................................................................................................................... 21
ZONES N ..................................................................................................................................... 21 Rapport de présentation – Carte communale de Fontannes - 03/04/2013
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PROJET de RAPPORT de PRESENTATION __________ Introduction
- La commune de Fontannes bénéfic iait d'un document d’urbanisme appelé « Modalités d’Application des Règles Nationales d’Urbanisme » (MARNU) ; ce document étant caduc depuis le 16 juillet 2000, elle a souhaité élaborer une « Carte Communale » en application de la loi Solidarité et Renouvellement Urbain (SRU).
- La « Carte Communale » a été élaborée conjointement par la collectivité et les différents services de l'Etat : D.D.E., D.D.A.F., SDAP ainsi que la Chambre d'Agriculture. Elle a été approuvée par délibération du conseil municipal du 4 décembre 2003 et par arrêté préfectoral le 10 février 2004.
- Ce document d'urbanisme comporte 2 types de zones : U Constructible (Zones équipées ou qui le seront rapidement), N Inconstructible, sauf pour les bâtiments liés aux productions ag ricoles ou forestières ainsi qu’aux services publics. Seuls certains secteurs particuliers destinés aux activités ou générant des nuisances peuvent être délimités et dénommés différemment (US, UL...).
en date du 22 juillet 2003. Sa délimitation apparait sur les plans de zonage (pièces n°2.1 et 2.2) du dossier et au plan des servitudes (pièce n°A.3).
développement maîtrisé de la commune tout en tenant compte des enjeux de développement durable. Elle porte sur deux secteurs : le Centre Bourg et le lycée Bonnefond. La révision aboutie à une augmentation de la totalité de la zone N naturelle, inconstructible de 3 ha.
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Fontannes, toponyme de formation latine ou romane, relatif à l’eau. Jean Arsac nous en indique l’origine : Fontona, qui signifie source aménagée, fontaine, qui a de toute évidence donné son nom au lieu.
Ce toponyme est relativement répandu dans le Velay mais également dans la partie Auvergnate de la Haute-loire.
Commune de Fontannes, située au Nord-Ouest du département de la Haute-Loire à environ 3 km (à vol d’oiseau) à l’Est de
la ville de BRIOUDE, sur la rive droite de l’Allier dans la petite Limagne également appelée Limagne de Brioude. Fontannes présente les caractéristiques géographiques et administratives suivantes :
- canton de « BRIOUDE Sud » qui comprend aussi : BRIOUDE (pour Partie) CHANIAT JAVAUGUES LAVAUDIEU ST JUST PRES BRIOUDE VIEILLLE-BRIOUDE
- Communes limitrophes : Lamothe (Nord) Chaniat (Est) Lavaudieu (Ouest) Vielle-Brioude (Ouest) Brioude (Ouest)
- Elle est distante de :
Brioude : 4 km par la RD 20
Le Puy-en-Velay : 62 km
Issoire : 38 km
Clermont-Ferrand : 70 km
- Fontannes fait partie de la Communauté de Communes du Brivadois qui compte 16 communes.
- La commune adhère aux structures intercommunales suivantes :
Communauté de communes du BRIVADOIS Syndicat des eaux de Fontannes SICTOM Issoire-Brioude SIVOM Fontannes-Lamothe SICALA et SMAT du Haut-Allier
-Ste Florine Syndicat intercommunal de défense contre les cru es et l’aménagement de l’Allier
Syndicat Départemental d’Electricité de la Haute -Loire
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CARTE IGN GEOPORTAIL Clermont-St Flour-Le Puy
Source : http://www.geoportail.gouv.fr
FONTANNES LE PUY-EN-VELAY Rapport de présentation – Carte communale de Fontannes - 03/04/2013
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I - Analyse de l’état initial de l'environnement communal
: Fontannes est situé dans la petite Limagne dite aussi Limagne de Brioude. C’est un bassin d’ effondrement qui va de Vieille Brioude à Jumeaux, zone de sédiments argilo sableux en parti couverts par des alluvions qui forment des terrasses emboîtées. La couche alluviale a une épaisseur variable mais peut atteindre par endroit jusqu'à 10 à 12m. Des affleurements du socle cristallin (monts du Livradois) abordent la commune au Sud de la Bageasse. Une zone de colluvions résiduelles et de formation oligocène longe le ruisseau de Chaniat jusqu'à l’aval de Frugerolles.
: la commune est limitée à l’O uest par la rivière Allier sur une longueur de 3 km (bassin versant : 2800 km²) et au Sud par la Senouire sur 2,5 km (bassin versant : 410 km²).
Ces deux cours d'eau connaissent parfois des crues importantes, voir catastrophiques en particulier celles de 1790-1866-1907 et dans une moindre mesure 1980 et 1996, l'Allier est sensible aux précipitations Cévenoles alors que La Senouîre l’est aux pluies océaniques. Lorsque les deux phénomènes se conjuguent les crues peuvent être catastrophiques à l’aval de Vieille-Brioude.
La commune est aussi fortement irriguée, dans sa partie Nord où elle est traversée par les ruisseaux de Chaniat, de Granat et le Ternivol.
En limite ouest de la comm une, la vallée de l’Allier est concernée par le site NATURA 2000 Val d’ Allier et Limagne brivadoise dont le périmètre se superpose entièrement sur celui du PPRI d’Allier dans la commune de Fontannes.
3) Le climat : Il est de type continental, semi-montagnard, chaud et sec l’été , froid et plus humide le reste de l’année, mais moins rigoureux que celui des plateaux voisins situés de part et d’autre de la plaine de l’Allier.
Il est caractérisé comme dans tout le département par des amplitudes thermiques très importantes de plus de 60° (64° à Brioude), l'isotherme est d’envi ron 10° (10,6° à Brioude, 3,5° aux Estables) ce qui place ce secteur (Brivadois), de la vallée de l’Allier depuis Prades parmi les moins froids du département.
La pluviométrie est très faible 610 mm d'eau en moyenne annuelle (pratiquement le double au Mont Mouchet et sur toute la région Sud-Est de du département, 1180mm aux Estables). Les sècheresses peuvent être très importantes, particulièrement en été. Lors des précipitations catastrophiques des 20 et 21 Septembre 1980, la région ne fut pas affectée par celles-ci. Il ne tomba à Brioude q ue 30 mm d’eau alors que celles -ci furent considérables, près de 400 mm sur la région du Mézenc et 600 mm sur le Gerbier de Jonc.
Le nombre de jours de gel annuels est de l’ordre de 95 (172 aux Estables).
L’ensoleillement moyen est d’environ 2000h (2100 h dans le Sud -est du département) ce qui place la Haute-Loire dans le premier tiers des départements français le plus ensoleillé.
L’enneigement est assez peu important (comparé à l’ensemble des plateaux du dépar tement) et n’entraîne pas de difficulté particulière pour la commune. Rapport de présentation – Carte communale de Fontannes - 03/04/2013
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4) Le relief : celui- ci est pratiquement plat, constitué de terrasses, en pente douce qui s’élèvent depuis l’Allier en direction de l’Est. Sa morphologie s’apparente à une commune de pl aine. Seul un léger relief se dessine à l’Est et au Su d de la Bageasse. L'altitude la plus basse est de 420 m au niveau
de l’Allier, la plus haute à 450 m à la côte des « Chavents » . L’altitude moyenne générale de
la commune est d’environ 435 m qui est éga lement l’altitude du bourg.
5) La végétation
: Les formations hydrogéologiques ont façonné le paysage à l’ouest avec la plaine alluviale de l’Allier qui est propice à la culture céréalière.
L’occupation du sol est marquée par de vastes secteurs agricoles (cultures et prairies). La superficie agricole utilisée (SAU) totale 1 est de 812 ha, avec une orientation technico-économique de polyculture et polyélevage. En 2000, la SAU communale était de 629 ha, ce qui représente 64 % de la surface de la commune 2 . Pou
r 2010, la SAU communale déclarée à la PAC est d’environ 620 ha.
La commune est très peu boisée, les zones forestières, essentiellement constituées de feuillus, avec 100ha ne représentent que 10% de la surface du territoire communal et se résument à deux
masses boisées principales, situées au Sud et à l’Est de la commune. Les parcelles boisées isolées sont rares dans le paysage agricole.
: le principal noyau urbanisé de la commune est le bourg situé à 1 km à l’est de l’Allier légèrement surélevé sur une première terrasse. Le rythme de construction y est depuis des années relativement élevé. Le développement de l’habitat individuel s’est fait principalement d e manière linéaire le long de l’ancienne RD 19 (route de Javaugues) en direction de la Chaise-dieu et de la RD 20 en direction de Lavaudieu, mais également de manière diffuse. Les opérations d’habitat groupé, dont un Programme d’Aménagement d’ensemble (PAE), ont également contribué au renforcement de la structure du bourg. Le seul village en dehors de quelques maisons isolées et du lycée agricole « Brioude-Bonnefond » d’une certaine importance est « Frugerolles » qui est constitué par d’anciennes fermes mais aussi par quelques constructions neuves.
agricoles, administratifs et sportifs dont certains sont récents. Il est situé à la limite de la commune de Lamothe et proche du pont du même nom.
Le bâti est traditionnel de la Limagne et de la vallée de l’All ier : toits à quatre pans, couverture tuiles rouges canal et façades animées par des éléments en briques : génoise et encadrements.
La commune de Fontannes est traversée par trois axes Est/ouest, la RD 20, itinéraire Blesle Brioude La Chaise Dieu par Domeyrat (3130 véhicules/jour entre le pont de Lamothe et le bourg année 2003), la route de Javaugues (ancienne RD 19) itinéraire St Géron/A75 La Chaise Dieu (1056 véhicules/jour année 2003) ainsi que la nouvelle RD 19 contournant le bourg au nord. Ces voies constituent de toute évidence des axes de développement au niveau du bourg.
- Voie ferrée : la commune est traversée d’Est en Ouest par la ligne SNCF « Paris / Clermont-Ferrand / Nîmes » cet axe tant en transport de voyageurs que de marchandises a beaucoup perdu de son importance, depuis quelques décennies, surtout depuis que le transport routier s'est considérablement développé au détriment du rail.
1 surface agricole utilisée par les exploitations qui ont leur siège sur la commune concernée. Ces exploitations peuvent utiliser des surfaces sur la commune mais aussi hors de la commune. L'ensemble des terres est ramené au siège de l'exploitation. 2
social à Fontannes ou non.
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8 La présence de cette voie n’a pas d’incidence sur l’économie de la commune. Aucune gare n’ex iste sur la commune (gare de Brioude à 4 km environ)
Carte IGN de Fontannes et ses abords
Source : http://www.geoportail.gouv.fr
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Le recensement de population de 2009 comptait 1074 habitants sur la commune de Fontannes. Ce nombre s’élevait à 873 habitants en 1999 et à 774 habitants en 1990. La population locale a donc augmenté de 300 d’habitants en 19 ans, soit près de 38,75%.
- Depuis le début du siècle (RGP 1901 : 564 habitants), la population a constamment baissé jusqu’en 1954 date à laquelle la tendance s’inverse définitivement. Depuis la population augmente régulièrement et a doublé entre 1975 et 2009. Cette évolution est due à l’attrait que constitue la commune pour les populations de l’agglomération brivadoise et des communes plus éloignées. L’évolution s’est essentiellement faite en faveur du bourg.
Depuis les années quatre vingt, le parc immobilier a vu la multiplication des résidences principales, notamment au sein de lotissements le plus souvent créés à l’initiative de la municipalité.
est de 45.
L’évolution démographique depuis 1931 apparaît sur le graphique ci-dessous
+°23% en dix ans.
- Evolution des structures d’âges
Population 0 - 19 ans 20 - 39 ans 40 - 59 ans > à 60 ans Années Totale habitants % habitants % habitants % habitants % 1975
538
142
26.4
172
32.0
108
20.0
116
21.6
1982 665
185 27.8
240 36.1
114 17.1
126 18.9
1990 1999
774
873
217 218 28.0
25.0 265
294 34.2
33.7 167
226 21.6
25.9 125
135 16.1
15.5
0 – 14 ans* 15 – 44 ans 45 – 59 ans >à 60 ans 2009
1074** 204
19 452
42.1 220
20.5 200
18.5 * Les résultats du recensement de la population de 1999 et des recensements antérieurs étaient présentés en utilisant l'âge en différence de millésimes. Désormais, depuis 2004, lorsque les données des recensements sont comparées, les âges sont tous exprimés en années révolues.
population totale » de l’INSEE indique 1074.
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Les chiffres ci-dessus démontrent une certaine augmentation de la population dans la tranche d’âge 40/59 ans pour la période 1975 -1999. Les 15-44 ans représentent 42,1% de la population totale et le pourcentage des + de 60 ans est de 18,5%. Au vu de ces chiffres on peut dire que Fon
tannes a une population relativement jeune composée principalement d’une population active mais qui a tendance à vieillir. 2) La population active
- Evolution de la population active de 1975 à 2009 soit 35 ans. Nbre et type d'emploi Nombre d'actifs occu pés dont l’emploi est
Salariés non salariés
Chômeurs Total des Année Dans cne Hors cne
actifs occupés
1975 161
171 276
56 28
332 1982
141 133
222 52
29 274
1990 161
171 276
56 28
332 1999
112 272
332 52
32 384
2009 118
341 391
68 40
459 Source : INSEE
Le tableau ci- dessus fait apparaître l’évolution de la population active qui se traduit par une perte importante du nombre d’actifs occupés sur la commune depuis 1975, en partie due à la baisse des actifs agricoles. Cependant, le nombre d’acti fs occupés augmente légèrement depuis 1999 (+6 en 10 ans). Cette baisse est compensée par l’augmentation forte du nombre d’actifs occupés dont l’emploi est situé en dehors de la commune (multiplié par 2 en 20 ans), essentiellement sur l’agglomération de Br ioude.
3) Le logement et la construction
Le logement : son évolution de 75 à 2009.
Années Résidences principales Résidences secondaires Logements vacants
Total Logements Nbre d'habitants / résidence principale 1975 174
24 24
222 3.09
1982 236
39 18
293 2.82
1990 292
48 28
368 2.65
1999 382
49 18
449 2.29
2009 437
30 45
512 2.46
Les chiffres de ce tableau démontrent qu’environ 28% du parc des logements de la commune est récent (20 ans ou moins).
Au vu du tableau ci-dessus, on remarque la forte augmentation du nombre de logements depuis 1975, celui- ci ayant plus que doublé. Alors que l’on remarque une diminution sensible du nombre d'habitants par logement faisant office de résidence principale jusqu’en 1999, cette tendance s’inverse depuis 10 ans avec un seuil de 2,5 personnes/logement presque atteint en 2009.
soit +31%) En 2009, 105 logements se trouvent dans des maisons ou immeubles collectifs et/ou à destina
tions d’usage multiples, contre seulement 51 en 1999, soit une augmentation de 106% environ.
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La commune dispose de 49 logements sociaux qui se répartissent ainsi : OPAC : 39 (dont 9 logements en bande), Foyer Vellave: 9 logements en bande, Commune :1.
En 2009, la commune comprend 45 logements vacants. Cela s’explique par le fait q ue 28
logements de l’OPAC (gérés
par l’association Foyer Lous Coudeyre) ont connu une vacance temporaire et sont aujourd’hui transformés et occupés par l’ ITEP-Sessad-Lafayette-ADPEP43. Ce chiffre de logements vacants en donc ramené aujourd’hui à 17.
La construction (source INSEE)
Date de construction des logements.
Dates Nombre
Proportion du parc avant 1949 137 26,8%
de 49 à 74 64
12,5% de 75 à 81 59 11,5%
de 82 à 89 89
17,4% de 90 à 99 de 99 à 2009 100
63 19,3%
12,4%
Les constructions neuves de 2002 à 2011
Le tableau ci-dessus montre qu’après un creux du nombre de logements commencés et des autorisations accordées en 2008-2009, la commune connait légère augmentation des constructions depuis 2010, sans pour autant atteindre le pic de 2006-2007.
En 10 ans, de 2002 à 2011, ont été sollicités :
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