Militaire et sportif

5. DOMMAGES CAUSÉS
AUX MATÉRIELS
ET INSTALLATIONS
DE SPORT
5. MESURES À PRENDRE
EN CAS D’ACCIDENT

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ANNEXE I
SURVEILLANCE MÉDICO-PHYSIOLOGIQUE DE L’EPMS
Références : Instruction n
o
5140/DEF/CSM/EPS/S/C du 16 mars 1994.
Instruction n
o
0655/DEF/DCSSA/AST/AS du 18 mars 1994.
I. – PRINCIPES DE LA SURVEILLANCE.
1.1. – L'entraînement physique militaire et sportif (EPMS), obligatoire dans les armées, a pour
but de préparer les militaires aux missions du temps de paix et de guerre et de développer le
goût de l'action individuelle et collective.
L'entraînement doit être adapté et contrôlé, ce qui ne peut être obtenu que par une col-
laboration étroite entre le commandement, les médecins et les cadres spécialistes en EPMS.
Les individualités dont se composent les armées en font une collectivité hétérogène à
laquelle ne saurait être appliquée une méthode standard d'entraînement physique. Il convient
donc d'adopter un système adapté, sinon à chaque cas, du moins à un certain nombre de
groupes distincts et d'exercer sur eux une surveillance régulière.
1.2. – Rôle des spécialistes en EPMS et des cadres de contact.
Leur rôle est particulièrement important puisque la réalisation pratique des séances d'en-
traînement physique militaire et sportif leur incombe totalement.
Ils veillent à ce que les efforts demandés restent compatibles avec la catégorisation
médico-physiologique des exécutants et leur condition physique.
Au contact des hommes sur le terrain, ils sont à même d'observer leur comportement et
de détecter ceux d'entre eux qui présenteraient des difficultés pour suivre l'entraînement, lors
des premières séances d'exercice notamment. Leurs observations sur ce dernier point sont pré-
cieuses pour le médecin qui peut ainsi décider un changement éventuel de catégorie :
– ils s'assurent que les règles d'hygiène alimentaire et corporelle sont adaptées au rythme
et à l'intensité de l'entraînement physique ;
– ils informent le commandement de tout fléchissement collectif constaté dans l'état de
santé des hommes et envisagent avec lui les dispositions à prendre pour y remédier ;
– ils proposent au commandement les mesures à prendre en présence de circonstances
exceptionnelles telles que des conditions météorologiques très défavorables ou l'état de
fatigue excessif des exécutants ;
– en cas d'épidémie ou de menace d'épidémie, ils envisagent avec lui les aménagements
à apporter au déroulement des différents exercices physiques ;
– en liaison avec le commandement, ils veillent à la mise en place d'un dispositif de pre-
miers soins et d'évacuation lorsque la nature des épreuves rend ces mesures opportunes.
II. – CATÉGORISATION MÉDICO-PHYSIOLOGIQUE INITIALE DU PERSONNEL.
La catégorisation médico-physiologique du personnel fait l'objet d'une instruction particulière
à laquelle il convient de se conformer. Elle permet de distinguer les catégories suivantes :
Catégorie I.
Sujets en bonne santé, dont la pratique d'un entraînement physique et sportif est suffisante.
Catégorie II.
Sujets en bonne santé dont la pratique de l'entraînement physique et sportif est insuffisante.
Catégorie III.
Sujets dont l'état général ne permet pas la pratique normale de l'EPMS.

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En fonction de cette catégorisation, les caractéristiques de l'EPMS et le rôle des spécialistes
ou des cadres de contact sont les suivants :
Catégories I et II.
Les sujets classés en catégories I et II subissent un EPMS normal. Les spécialistes en EPMS
ou cadres de contact organisent les séances en constituant des groupes de valeur physique
et procèdent aux contrôles et tests conformément à la réglementation en vigueur. La partici-
pation aux compétitions
(1)
de ces sujets est soumise à l'avis médical porté sur la fiche de
contrôle médico-physiologique n
o
683-0*/3 dont le modèle est joint en annexe II.
Catégorisation III.
Ces sujets sont à ménager et à surveiller particulièrement. Les spécialistes en EPMS ou les
cadres de contact organisent l'EPMS, les différents contrôles et tests en respectant les contre-
indications médicales individuelles. La participation éventuelle aux compétitions
(1)
de ces sujets
est soumise à l'avis médical.
Le tableau synoptique joint en annexe I, précise les aptitudes à la pratique de l'EPMS
propres à chaque catégorie médico-physiologique.
III. – CONTRÔLES DE LA CATÉGORISATION MÉDICO-PHYSIOLOGIQUE.
3.1. – But.
La catégorisation initiale déterminée à l'incorporation ne saurait être considérée comme
immuable en raison des modifications morphologiques qu'apporte l'EPMS et de l'évolution de
l'état de santé.
Les contrôles de cette catégorisation, qui relèvent strictement du domaine médical, s'im-
posent donc à tous les militaires tout au long de leur durée de service afin de vérifier l'apti-
tude à la pratique de l'EPMS et à la participation aux compétitions.
3.2. – Modalités.
Les contrôles de la catégorisation médico-physiologique obéissent aux règles de la caté-
gorisation initiale qui sont définies dans l'instruction référencée.
3.3. – Périodicité.
Ces contrôles à caractères systématique, circonstanciel ou occasionnel, sont effectués pério-
diquement selon le statut des militaires et/ou le genre d'activité pratiquée.
3.3.1. – Contrôles systématiques.
Doivent subir un contrôle systématique :
– le personnel militaire de carrière ou sous contrat, lors de la visite médicale systématique
annuelle prévue par l'IM n° 1700/DEF/DCSSA/2TEC du 29 avril 1983 (BOC, p. 2122 ;
BOEM 6204*) ;
– les élèves des lycées, des institutions et des établissements militaires d'enseignement, au
cours de l'année scolaire ;
– les militaires de toutes catégories participant régulièrement à des compétitions à raison
de trois contrôles au cours de la saison sportive.
(1) Le terme de compétition ne s'applique pas aux épreuves et/ou challenges sportifs pratiqués au niveau de
la formation, régiment, base aérienne, port, escadron de gendarmerie, etc.

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3.3.2. – Contrôles circonstanciels.
Ces contrôles s'adressent essentiellement :
– aux militaires sous contrat ou de carrière soumis à certaines épreuves physiques prévues
pour l'obtention de certificats ou brevets militaires ;
– aux militaires amenés à participer à des compétitions sportives quelle que soit la caté-
gorie médico-physiologique à laquelle ils appartiennent. Nul ne pourra prendre part à une
compétition si le dernier contrôle date de plus de quatre mois.
3.3.3. – Contrôles occasionnels.
Des contrôles occasionnels peuvent être effectués par le médecin des armées, toutes les
fois qu'il estime cette précaution opportune, par exemple :
– reprise de l'EPMS après convalescence ou indisponibilité ou période de sédentarité ;
– état de fatigue allégué par l'intéressé ou signalé par un spécialiste en EPMS.

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CA
TÉGORIE
médico-physiologique
ENTRAÎNEMENT
CONTRÔLES ET TESTS
P
A
R
TICIP
A
TION
aux compétitions
(1)
I
II
III
EPMS nor
mal. Les spécialistes ou
les cadres organisent l'EPMS dans
les groupes de valeur physique
qu'ils constituent.
EPMS spécifiquement adapté aux
contre-indications médicales.
Les spécialistes ou les cadres de
contact :
– 
organisent les groupes de valeur
physique en fonction des possi-
bilités de chacun
;
– 
exer
cent une surveillance parti-
culière des intéressés.
Confor
mément à la réglementa-
tion en vigueur
, sous la responsa-
bilité des spécialistes en EPMS ou
des cadres de contact.
Limités aux épreuves autorisées
par le médecin.
Toujours soumise à l'avis du méde-
cin, obligatoirement mentionné sur
la fiche n
o
683-0*/3 actualisée et
dûment signée.
Limitée aux disciplines autorisées
par le médecin.
L'avis médical est obligatoirement
mentionné sur la fiche n
o
683-0*/3
actualisée et dûment signée.