Ecopole de gueltas

Figure III- 36 : bilan des émissions annuelles liées aux phénomènes de pollution particulaires et 
par les métaux lourds de la commune de Gueltas 

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Les particules inhalables (PM10) peuvent avoir des compositions chimiques très 
diversifiées selon leurs sources d'émissions. En effet, de multiples molécules 
chimiques sont susceptibles d'être présentes à la surface des particules et d'induire 
des effets toxiques pour l'organisme. C'est particulièrement le cas des métaux lourds 
comme le plomb, le cadmium, etc. 
Figure III- 37 : Bilan des émissions annuelles de gaz à effet de serre de la commune de Gueltas 
 
L'effet de serre est un phénomène naturel qui a permis d'avoir sur terre une 
température compatible avec le développement des organismes vivants. 
En rejetant de grandes quantités de gaz à effet de serre (CO
2
, CH
4
, N
2
O 
principalement), les activités humaines contribuent à accentuer ce phénomène et 
engendrent un réchauffement au niveau planétaire. 
Les informations transmises par Air Breizh indiquent que les installations 
industrielles n’influent pas sur les émissions de la commune.  
L’Ecopôle de Gueltas pouvant être assimilée à une installation industrielle, il est 
probable que la méthode employée par Air Breizh ne soit pas adaptée aux émissions 
de l’Ecopôle.  

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C- Registre des émissions polluantes de l’air 
Le registre des émissions polluantes (IREP, site internet du Ministère de l’Écologie 
et du Développement Durable) recense 8 établissements ayant déclaré dont 6 
responsables de rejets dans un rayon de 10 km autour du site. Ces établissements sont 
situés sur les communes de Noyal-Pontivy, Credin et Rohan et ont pour secteur 
d’activité l’élevage:  
Tableau III- 12 : extrait du registre des émissions polluantes IREP 
Commune 
Entreprise 
Activité 
Emission et polluants 
Rohan 
EARL LE MERCIER 
Élevage de volailles  18 100 kg/an de NH
3 
en 2008 
Rohan 
EARL LE MEIJER 
Élevage 
non 
renseigné 
16 300 kg/an de NH
3
 en 2003 
Crédin LE 
GUEVELLO 
Élevage 
non 
renseigné 
32 800 kg/an de NH
3
 en 2003 
Crédin 
SCA LE MENE 
Élevage de porcins 
17 400 kg/an de NH
3 
en 2009 
Noyal-Pontivy MICHEL 
DENIS 
Élevage de volailles  14 600 kg/an de NH
3 
en 2009 
Noyal-Pontivy EARL 
de 
GOEHNALIGUEN 
Culture et élevage 
associés 
10 800 kg/an de NH
3 
en 2009 
 
Le site de Gueltas est quant à lui recensé dans le secteur d’activité Déchets et 
traitements. En 2010, les émissions théoriques de méthane, calculées selon la 
méthode ADEME pour l’activité de stockage de déchets non dangereux et déclarées 
par SITA Ouest étaient de 839 000 kg/an. 
 
2.13.3 Suivi de la qualité de l’air sur le site et aux abords 
Le suivi de la qualité de l’air sur le site et aux abords est réalisé à l’occasion de 
Dossiers de Demande d’Autorisation d’Exploiter. Ainsi, un suivi a été réalisé en 
2006 par  Europoll et une nouvelle étude a été réalisée en 2011 par DEKRA. 
Ces analyses, utilisées dans le cadre de l’Évaluation des Risques Sanitaires (ERS), 
sont présentées dans le chapitre ERS du DDAE et ses annexes. 

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3 
 
Analyse des effets et mesures 
compensatoires prises pour préserver 
l’environnement 
Le fonctionnement d'une Installation Classée a des effets sur l'environnement qu'il 
est nécessaire d'évaluer. 
Ainsi, les précédentes demandes d’autorisation d’exploiter de l’Ecopôle établies 
depuis la création du site ont évalué les impacts des aménagements et équipements 
successifs de traitement de déchets mis en place. 
En effet, les différentes activités de l'Ecopôle de Gueltas bien que de procédés 
différents (stockage de déchets, compostage, tri, etc) peuvent engendrer des effets 
cumulés sur certains points (par exemple, circulation, envols de déchets, etc). 
L’objectif de l'étude d'impact est alors de recenser les nuisances potentielles du projet 
afin d'en évaluer les effets directs et indirects, temporaires et permanents sur 
l'environnement. 
Dans ce sens, l’évaluation des effets potentiels du site sur l’environnement local a été 
réalisée sur la base d'hypothèses maximalistes à savoir 
  une exploitation simultanée de toutes les installations modifiées et à créer de la 
demande d'autorisation, 
  une exploitation sur les tonnages maximaux demandés pour chaque activité 
(195 000 tonnes par an pour l’ISDND par exemple). 
 
L'analyse des effets de cette demande d'autorisation sur son environnement et les 
mesures compensatoires associées peuvent se décliner de la manière suivante : 
  les effets temporaires et leurs mesures compensatoires ; 
 
puis les effets permanents directs et indirects et leurs mesures compensatoires 
regroupées dans les grands thèmes suivants : 
 

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  les effets sur le milieu naturel et leurs mesures compensatoires: 
- 
les eaux superficielles et souterraines ; 
- 
les sols ; 
- 
le paysage ; 
- 
l'air ; 
- 
la faune et la flore. 
 
  les effets sur la commodité du voisinage et l'agriculture et leurs mesures 
compensatoires : 
- 
les niveaux sonores ; 
- 
la circulation ;  
- 
les vibrations des appareils employés ; 
- 
les émissions lumineuses ; 
- 
l’agriculture locale ; 
 
  les effets sur l'hygiène, la santé, la salubrité et la sécurité publiques et leurs 
mesures compensatoires; 
 
  les effets sur le patrimoine culturel et les biens matériels et leurs mesures 
compensatoires; 
 
  les effets des déchets générés par les activités de l’Ecopôle  et leurs mesures 
compensatoires; 
 
  le coût estimatif des mesures compensatoires ; 
 
  les performances attendues des mesures compensatoires. 
 
Les récentes évolutions réglementaires (et notamment le décret n° 2011-2019 du 29 
décembre 2011 réformant l’étude d’impact) prévoient la mise en place de mesures 
d’évitement, de réduction et de compensation des impacts. La présente étude 
d’impact a été réalisée dans cette optique. Toutefois, pour des raisons de simplicité 
de lecture, ont rassemblera ces thèmes sous le terme « mesures compensatoires » 
dans le reste du document. 
 

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3.1  Effets temporaires 
Les effets temporaires sont liés aux chantiers des activités suivantes : 
  poursuite d’activité de la zone de stockage, 
  création de l’unité de production de Combustibles Solides de Récupération 
(CSR), 
  création de l’unité de méthanisation, 
  création d’une unité d’entreposage de balles de déchets ménagers filmées. 
 
Les travaux d’aménagements de cette zone de poursuite d’activité consisteront 
essentiellement en des terrassements sur une partie du terrain naturel. Les 
aménagements nécessiteront également l'apport de matériaux extérieurs 
(géosynthétiques et drainants pour la constitution d’une partie de la sécurité active en 
fond d’alvéoles, puits béton pour la gestion des lixiviats,…). 
Par ailleurs, la création des nouvelles unités de valorisation des déchets consistera en 
un terrassement du terrain naturel pour la création de fondation, puis la construction 
des bâtiments abritant les équipements et à la livraison et au montage des 
équipements de chaque process. 
Ces aménagements seront réalisés à partir de techniques classiques du domaine des 
travaux publics à l'aide de matériel spécialisé (pelles hydrauliques, tombereaux,… 
etc).  
L’ensemble de ces travaux et de ces aménagements entraînera donc des 
déplacements sur le site pouvant éventuellement être audibles ou produire de faibles 
émissions de poussières alentours ainsi que le dépôt sur la voirie ou les axes routiers 
(RD 125 et VC n°1) de terre accrochée aux pneumatiques des engins. 
Les effets temporaires de l’aménagement des zones d’exploitation pourront être 
perceptibles essentiellement lors des phases de défrichement et de terrassement des 
zones d’exploitation (décaissement, …). Les plans de phasage présentés dans le 
Dossier Technique illustrent l'évolution spatiale et temporelle de l'aménagement du 
site. 

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3.1.1  Effets temporaires et mesures compensatoires sur les niveaux 
sonores 
3.1.1.1  Effets 
La circulation d'engins de chantier et la réalisation d'opérations de travaux vont 
générer des niveaux sonores audibles dans l'environnement proche. 
 
3.1.1.2  Mesures compensatoires 
Compte tenu des opérations prévues et surtout aussi de l’emplacement des zones de 
travaux, les effets temporaires liés aux travaux d'aménagement ne dépasseront pas les 
limites immédiates de la zone de travaux et donc de ce fait l'emprise de l’Ecopôle. 
Les riverains ne subiront donc aucune nuisance lors de ces opérations de 
terrassement. 
La mesure principale est de laisser au maximum des cordons de matériaux faisant 
office d'écrans sonores autour des grandes zones de travaux. 
Le cas échéant des alternatives au signal sonore en haute fréquence de recul des 
engins peuvent équiper certains engins tout en respectant les consignes de sécurité. 
Les véhicules de transport, les matériels de manutention et les engins de chantier 
utilisés à l’intérieur de l’établissement sont conformes à la réglementation et sont 
entretenus. 
Durant la durée du chantier l’usage de tout appareil de communication par voie 
acoustique (sirènes, avertisseurs, haut-parleurs, etc) gênant pour le voisinage est 
interdit, sauf si son emploi est exceptionnel et réservé à la prévention ou au 
signalement d’incidents graves ou d’accidents. 
Il est prévu également que les horaires des chantiers soient exclusivement diurnes du 
lundi au vendredi. 
 
3.1.2  Effets temporaires et mesures compensatoires relatif aux 
émissions atmosphériques  
3.1.2.1  Effets 
Les travaux de mise en place des remblais de matériaux peuvent générer des 
poussières notamment par temps sec pouvant toucher les riverains du site. 

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3.1.2.2  Mesures 
Compte tenu des opérations prévues et surtout aussi de l’emplacement des zones de 
travaux, les effets temporaires liés aux travaux d'aménagement ne dépasseront pas les 
limites immédiates de la zone de travaux et donc de ce fait l'emprise de l’Ecopôle. 
Les riverains ne subiront donc aucune nuisance lors de ces opérations de 
terrassement. 
Par ailleurs, si cela s'avère nécessaire, un arrosage des pistes de chantier sera réalisé 
afin d'éviter la propagation de poussières. Le nettoyage de la voie d'accès interne et 
des abords du site est dévolu au personnel du centre de stockage. 
NB : la période de préparation d’un casier de stockage) est courte, étalée sur 
quelques mois (selon les conditions météorologiques). 
 
3.1.3  Effets temporaires et mesures compensatoires du déboisement 
3.1.3.1  Effets 
La poursuite d’activité de la zone de stockage nécessite le défrichement d’environ 
2 500m² répartis sur 3 zones distinctes lors de la réalisation successives des casiers. 
A noter que le défrichement d’une surface inférieure à 2,5 hectares (en l’occurrence, 
2 500 m²) est exempté, dans le département du Morbihan, de l’autorisation préalable 
prévue par l’article L. 311-1 du Code forestier (en vertu de l’arrêté préfectoral du 5 
avril 2004). 
 
Figure III- 38 : zones de défrichement 
Zones à déboiser 

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Les travaux d'aménagement des casiers prévu en 2007 sont reconduits. Ils 
consisteront essentiellement en des terrassements dans le terrain naturel. Dans le cas 
présent, ces terrassements seront précédés d’une phase de défrichement sur trois 
petites zones, qui risque de perturber la faune locale (bruit, poussières) ainsi que la 
circulation routière lors des opérations d’évacuation des troncs d’arbres (sortie des 
camions). 
3.1.3.2  Mesures  
Le déboisement se fera en dehors des périodes de nidification/reproduction des 
animaux.  
Les arbres ainsi abattus seront valorisés en dehors de l’Ecopôle comme bois 
de chauffage. 
L’aménagement de l’entrée et de la sortie de l’Ecopôle a permis d’évacuer les arbres 
via des camions adaptés. 
 
3.1.4  Autres effets liés à un chantier important 
3.1.4.1  Eaux sanitaires 
Les bâtiments modulaires de chantiers situés dans la zone de poursuite d’activité de 
stockage sont équipés de dispositifs d’assainissement étanche de type toilettes 
chimiques. Ces dernières sont ensuite vidangées par des sociétés spécialisées et 
évacuées hors du site pour traitement adapté. 
 
3.1.4.2  Liquides polluants 
La réalisation de travaux peut nécessiter un stockage de produits liquides 
susceptibles de créer une pollution des eaux ou du sol (hydrocarbures, huiles…). 
C'est pourquoi, ces stockages devront disposer d'une capacité de rétention dont le 
volume est au moins égal à la plus grande des deux valeurs suivantes : 
  100 % du volume du plus grand réservoir, 
  50 % de la capacité globale des réservoirs associés. 
Cette prescription ne s’applique pas aux équipements de stockage à double 
enveloppe ni aux bassins de secours. 
 

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Toutes les précautions seront prises pour que l’entretien, la réparation et 
l’alimentation en carburant des engins mobiles ne donnent lieu à aucun écoulement 
polluant ou infiltration.  
Le chantier de travaux disposera de moyens de récupération ou d'absorption en cas 
d'écoulement ou de déversement accidentel. 
 
3.1.4.3  Gestion des déchets 
Les déchets banals générés par les chantiers de création des nouveaux casiers de 
stockage et des nouvelles activités pourront être éliminés sur le site, après les 
contrôles de qualité (vérification du caractère non dangereux), de traçabilité et de 
pesée à réaliser sur le pont-bascule de l’entrée de l’Ecopôle. 
Les déchets dangereux tels que, huiles usagées, batteries, liquides polluants devront 
être évacués et traités selon les réglementations en vigueur par les entreprises en 
charge du chantier. 
Les chapitres ci-après sont relatifs aux effets permanents directs et indirects et 
présentés dans la nouvelle demande d'autorisation de l'Ecopôle de Gueltas
 
 
3.2  Effets et mesures compensatoires sur le milieu 
naturel 
3.2.1  Paysage 
3.2.1.1  Effets 
Le chapitre « perceptions visuelles actuelles du site » en page 22 a permis de montrer 
les effets du site sur l’environnement local.  
L’Ecopôle est donc visible depuis : 
  le cône de visibilité rapprochée au niveau de « Guernogas » à l'Est depuis 
lequel le site est visible complètement,  
  L’Ecopôle est visible partiellement sur une partie de la RD 125, notamment la 
zone de stockage. D’autres installations (pont-bascule, bureaux, parking, 
maison de l’environnement) sont visibles directement,  
  le cône de visibilité éloignée depuis « Branguily », 
  et de façon plus éloignée, le site est également visible depuis la voie 
communale n°1 entre « Kerampino » et « Kericunff », 

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  enfin, la zone réaménagée et la zone d’exploitation actuelle sont visibles de 
manière « indirecte » depuis cette même voie communale. Cette visibilité 
indirecte s’explique d’une part par le contexte topographique (route en 
contrebas du talus) et d’autre part par les plantations d’arbres le long de la 
route (ou en limite de clôture du site). 
Pour les autres bâtiments et procédés de la demande d'autorisation, les nouveaux 
bâtiments de Méthanisation et de CSR seront visibles depuis la RD 125. 
L’activité de transfert de balles filmées ne sera pas visible depuis l’extérieur du site. 
En ce qui concerne l’ISDND, le passage du point haut à la cote 167 m NGF à la cote 
169 m NGF ne modifie pas la perception visuelle générale de la zone de stockage 
réaménagée. 
Les autres activités (TMB, tri, compostage) sont déjà en place et ne subissent pas de 
modification concernant leur effet sur le paysage. Ceux ci ayant été étudiés lors du 
précédent dossier, il ne sera plus abordé dans le reste du document.  
 
3.2.1.2  Mesures compensatoires 
Les mesures concernant l’intégration paysagère en phase de post-exploitation sont 
détaillées dans l’étude paysagère transmise en annexe.  
Les mesures compensatoires prévues sont les suivantes :  
  modelage du plateau de couverture, recouvrement en terre végétale et 
végétalisation herbacée, 
  poursuite de la réalisation d’un circuit pédagogique : cheminement piéton 
depuis le recycloscope, avec points d’informations, 
  plantation de lisières boisées en bordure de la piste périphérique, 
  replantation en lisière du site de bandes boisées et de boqueteaux, 
  création en bordure du site d’un cheminement piéton assurant le 
raccordement de circuits locaux existants, 
  modelage paysager des rives en pente douce favorables à la biodiversité  
floristique et faunistique et réalisation ponctuelle de plantations d’espèces 
aquatiques. 
La présentation du site réaménagé est présente dans le chapitre remise en état du site 
en page 190. 
 

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3.2.2  Eaux souterraines 
3.2.2.1  Activité de stockage de déchets non dangereux 
A- Production de lixiviats 
D'une manière générale, lorsque les eaux de pluie percolent à travers les déchets, 
elles se chargent en éléments et forment ce que l'on appelle des lixiviats. 
Les effets que pourraient avoir les lixiviats sur les eaux souterraines sont liés à leur 
nature : 
  charge organique se traduisant par une DCO élevée, 
  présence de métaux lourds (de quelques ppb [partie pour milliard] à quelques ppm 
[partie pour million]). 
A partir du milieu fortement réducteur que constitue la zone de stockage, les 
nuisances pourraient se traduire de deux façons : 
  pollution biologique due aux micro-organismes présents dans les déchets (et qui 
pourraient être entraînés par les lixiviats) : cette nuisance serait limitée dans le 
temps et dans l’espace du fait de la durée de vie relativement courte des micro-
organismes (quand ils ne disposent pas des conditions optimales du milieu), 
  pollution chimique due au lessivage d’éléments indésirables tels que les ions 
sodium, potassium, ammonium, chlorures, fer ou manganèse. 
 
B- Effets potentiels 
L’accumulation de lixiviats en fond de casier pourrait être à l’origine d’une diffusion 
à travers la couche non saturée du sous-sol en cas d'un dysfonctionnement de 
l’étanchéité du site et du système de drainage et de collecte. Cette situation serait 
donc exceptionnelle. 
Dans le cas des zones de stockage de l'Ecopôle de Gueltas, la diffusion d’une 
pollution exceptionnelle dans les eaux souterraines se manifesterait essentiellement 
par une augmentation de certains paramètres (DCO, DBO
5
, ammonium,…) au niveau 
de la nappe drainée sous le fond de forme. 
Rappelons que l’Ecopôle n’est pas situé dans un contexte d’exploitation de 
ressources d’eaux souterraines. Il est éloigné des captages AEP (plusieurs 
kilomètres) et en tout état de cause hors de leur périmètre réglementaire de 
protection. 
Les effets potentiels seraient donc restreints aux eaux souterraines situées au droit du 
site. 

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Les nouveaux aménagements ne nécessitent pas de pompage dans des ressources en 
eaux souterraines et ne génèrent pas de rejets susceptibles de rejoindre les eaux 
souterraines. 
 
C- Mesure compensatoire n°1 : isoler du milieu naturel le massif de 
déchets 
Le premier moyen de protection du sol et des eaux est la garantie de confinement des 
déchets. 
Celle-ci est obtenue par les différentes barrières disposées en fond de forme. Il s‘agit 
des concepts de la sécurité passive et de la sécurité active imposés par la 
réglementation (arrêté ministériel du 9 septembre 1997 modifié) et détaillés dans le 
dossier technique.