Ecopole de gueltas

3.2.5.2  Mesures compensatoires 
A- Mesures assurant la stabilité des versants 
La géométrie (pente, redan,…) de l’excavation et les profils de réaménagement de la 
zone d’extension, ont été définis en 2006 dans un objectif de stabilité des ouvrages à 
long terme avec l'appui de calculs de géotechnique par logiciel. 
Tous les ouvrages conçus (digue périphérique, excavation) présentent des 
coefficients de sécurité garantissant une stabilité à long terme. 
 
B- Prévention contre le risque de pollution 
Le risque de pollution serait dû à une éventuelle infiltration d'eaux de surface qui 
auraient été contaminées ou à une migration de lixiviats. 
Les bâtiments des nouvelles activités et l’aire d’entreposage de balles filmées sont 
réalisée sur des ouvrages garantissant l’étanchéité aux effluents qui pourraient y être 
déversées. 
L’aire de distribution du carburant est étanche avec un dispositif de reprise et de 
collecte des égouttures. 
 
3.2.6  Qualité de l'air et climat 
3.2.6.1  Effets potentiels 
La pollution de l’air peut prendre les formes suivantes sur l'Ecopôle de Gueltas : 

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  dissémination de poussières et d’éléments légers (circulation des engins 
d’exploitation et de transport, manipulation de matériaux, déchargement de 
déchets), 
  émanations gazeuses, odeurs. 
Des envols d’éléments légers et de poussières peuvent quant à eux avoir lieu : 
  depuis les véhicules d’apport de déchets s’ils ne sont pas bâchés, 
  depuis les différentes zones d’activité. 
 
A- Influence des conditions météorologiques 
Les différents effets décrits précédemment (poussières, envols, odeurs,…) varient 
selon les conditions météorologiques locales (décrites en page 49).  
Les zones qui se trouvent sous le vent des activités de l'Ecopôle de Gueltas sont 
constituées principalement des terrains situés au Nord-Est du site, c’est-à-dire le lieu-
dit « Guernogas » et le bourg de Gueltas. 
Au vu de la distance des premières habitations (550 m minimum des zones de 
stockage) et de la situation géographique du site au cœur d’une zone boisée et de 
haies denses, le risque que des poussières, des envols et/ou des émissions gazeuses 
provenant des installations atteignent les habitations est faible. 
 
B- Installations existantes 
Selon les campagnes d'analyses de qualité de l'air réalisée en avril-mai 2006 et en 
2011, les installations existantes n’ont pas d'influence notable au niveau de la qualité 
de l'air des riverains les plus proches. 
Les analyses effectuées en 2011 indiquent un respect des valeurs réglementaires. 
Aussi, l’augmentation de la capacité annuelle d’accueil du site (de 168 000 à 195 000 
t/an, soit une augmentation de 16%) aura une influence très limitée. 
En effet, l’augmentation de la capacité annuelle d’accueil ne modifiera pas la surface 
d’exploitation. Les émissions de poussières engendrées par le site ne seront donc pas 
modifiées. 
Par ailleurs, concernant les autres émanations, les équipements en place (moteur de 
cogénération ou torchère de brûlage) sont suffisamment dimensionnés pour permettre 
de traiter le biogaz produit en toutes circonstances. 
Par ailleurs, signalons que depuis 2010, le site est autorisé à traiter des algues sur la 
plateforme de compostage des déchets verts. 

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A cet effet, SITA Ouest a l’obligation de réaliser des analyses de qualité de l’air 
autour de la zone de compostage de ces algues vertes pour vérifier l’absence de 
dégagement d’hydrogène sulfuré. 
 
C- Nouvelles installations 
L’influence des nouvelles installations (Méthanisation, CSR, aire d’entreposage de 
déchets ménagers), sera limitée. 
Les installations de méthanisation et de CSR se situent dans des bâtiments fermés 
disposant de systèmes de captation des gaz et odeurs (voir détails dans le dossier 
technique). 
Le filmage des balles de déchets ménagers assure également l’absence de 
dégagement de gaz ou de poussière (voir détails dans le dossier technique). L’activité 
est donc sans effet sur la qualité de l’air et le climat. 
 
a- Unité de méthanisation 
Les effets d’une unité de méthanisation sur l’air et le climat sont : 
  L’émission résiduelle de gaz à effet de serre : une partie du biogaz produit peut 
être émise dans l’atmosphère, 
  L’émission de gaz de combustion : le moteur de valorisation électrique du biogaz 
génère des gaz de combustion, 
  L’émission de composés odorants :  
o  Il s’agit des matières premières : effluents d’élevage et biodéchets qui 
peuvent lors des opérations de transfert/dépotage dans le procédé émettre 
des odeurs, 
o  Des composés odorants comme l’hydrogène sulfuré et les mercaptans 
présents dans le biogaz et qui seraient émis dans l’atmosphère lors 
d’émissions diffuses. 
 
b- Unité de production de CSR 
Au niveau de l’activité de production de CSR, les matériaux traités provenant pour 
partie de l’unité de tri mécano-biologique, certains éléments pourront avoir été 
souillés par de la matière organique fermentée et être odorants. 
Par ailleurs, l’activité de broyage et de tri mécanique peut générer une production de 
poussières. 

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D- Effets sur le climat : émissions des gaz à effet de serre 
En tant qu’installation classée soumise à autorisation, l’Ecopôle de Gueltas est 
concernée par  la déclaration annuelle des gaz à effets de serre émis par les 
différentes activités au titre de l’arrêté du 31/01/08 relatif au registre et à la 
déclaration annuelle des émissions polluantes et des déchets. 
Cette déclaration annuelle concerne les gaz à effet de serre (méthane, dioxyde de 
carbone) contenus dans la fraction de biogaz de la zone de stockage qui n’est pas 
captée par le réseau de collecte et qui s’échappe par diffusion vers l’atmosphère. Le 
reste du biogaz est valorisé par le moteur ou à défaut traité par la torchère. Les 
équipements sont régulièrement entretenus et réglé afin d’éviter toute émission de 
biogaz non brûlé. 
En 2010, les émissions théoriques de méthane, calculées selon la méthode ADEME 
pour l’activité de stockage de déchets non dangereux et déclarées par SITA Ouest 
étaient de 839 000 kg/an. Les émissions du méthaniseur seront intégrées à cette 
déclaration annuelle. 
 
3.2.6.2  Effets et mesures sur la dissémination de poussières 
A- Effets 
La dispersion de poussières peut être provoquée essentiellement : 
  pendant le terrassement des casiers de l’installation de stockage, 
  lors de la circulation de véhicules sur le site, 
  lors du déchargement des déchets dans les casiers d'exploitation de l’ISDND,  
  équipements de broyage, pour la plate-forme de broyage de bois et déchets 
verts. 
  équipements de criblage et de tri du hall de tri mécano-biologique. 
  équipements de broyage du CSR. 
 
 
B- Mesures 
a- Pendant les phases de terrassement  
Les effets temporaires et mesures compensatoires relatif aux émissions 
atmosphériques sont présentés au chapitre 
 
3.1.2 en page 96. 

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b- Voiries  
Sur l'ensemble de l’Ecopôle, la voie d’accès vers l’entrée du site, les voies de 
circulation interne ainsi que les zones de retournement et de vidage disposent d'un 
revêtement durable et font l’objet d’un entretien régulier. 
Toutes les aires de manœuvre autour des bâtiments de tri, regroupement et 
compostage sont revêtues d’un enrobé. 
Enfin notons que les voiries du site sont nettoyées régulièrement. 
Dans le cas où la circulation des engins de chantier et de transport sur les pistes 
d'exploitation entraînerait des émissions de poussières importantes, les pistes seront 
arrosées. 
 
c- Activités 
Pour les activités de valorisation de déchets (tri, compost, regroupement) la totalité 
des opérations de vidage des camions de déchets à traiter est effectuée à l’intérieur 
des bâtiments. 
Les dispositifs d'aspiration d'air de l’atelier de traitement mécano-biologique passent 
sur un dispositif de dépoussiérage par lavage à l’eau avant de rentrer dans le 
dispositif d’épuration.  
Concernant les installations de tri, broyage et de production de CSR, les équipements 
sont placés dans des bâtiments fermés, ventilés et équipé de systèmes de 
dépoussiérage par brumisation, garantissant la protection de l’air. Par ailleurs, 
signalons que cet air sera également traité par un biofiltre. 
Les activités de broyage de bois et de déchets verts sont réalisées par campagne 
ponctuelle. Ces campagnes sont programmées selon l’intensité et le sens du vent, 
afin de limiter les nuisances potentielles pour les riverains. 
Par ailleurs, rappelons que pour l’usine de compost de boues, le criblage est réalisé 
en intérieur. 
Enfin, les émissions de l’activité de stockage sont également limitées par mise en 
œuvre de mesures particulières lors du vidage des véhicules : ceux-ci sont vidés en 
un point bas, afin de limiter les émissions. 
 

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3.2.6.3  Effets et mesures sur les envols d'éléments légers 
A- Effets 
Les envols d'éléments légers (papiers, plastiques, cartons) sont possibles sur le site de 
Gueltas en raison d'une configuration ventée du secteur. 
 
B- Mesures  
Les dispositions suivantes continueront à être prises par SITA Ouest : 
  SITA Ouest veille au bâchage systématique des camions d'apport de déchets 
et de matériaux recyclables, 
  Pour l’ISDND, la superficie de la zone d'exploitation et la hauteur du quai de 
vidage sont limitées afin de réduire le risque d'envol de déchets légers. 
Les installations actuelles de tri et d'exploitation de la zone de stockage bénéficient 
déjà de dispositifs de filets anti-envols qui vont être reconduits et étendus si besoin 
est aux nouvelles activités. 
Enfin, en cas d'envol d'éléments légers à l’extérieur de la zone en exploitation, le 
personnel de SITA Ouest procède immédiatement à un ramassage manuel. Au niveau 
du bâtiment de tri, les activités de tri sont effectuées à l’intérieur du bâtiment et l’aire 
de réception de pré-tri est régulièrement nettoyée. 
3.2.6.4  Effets sur les émissions gazeuses accompagnées d’émanation d’odeurs 
Nature et origine des odeurs émises 
La nature et l’origine des odeurs émises sont liées :  
  soit à l’odeur intrinsèque des déchets apportés sur le site 
  soit aux odeurs dues aux procédés de valorisation et traitement des déchets 
existants ou prévus à terme sur l'Ecopôle de Gueltas qui produisent 
naturellement des émissions gazeuses :  
o  le biogaz issu de la fermentation anaérobie des déchets non dangereux de 
la zone du stockage, 
o  le biogaz issu de la de fermentation de l’unité de méthanisation, 
o  les gaz de fermentation aérobie des 3 procédés de compostage. 
La fermentation peut être de deux types :  
  fermentation aérobie : au contact de l'air en quantité suffisante, une 
fermentation microbiologique naturelle se produit sous l'action d'espèces 
microbiennes qui sont présentes dans les déchets organiques ou dans le milieu 
naturel, 

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  fermentation anaérobie : cette fermentation, qui nécessite la présence d'eau en 
quantité suffisante, a lieu en l'absence d'oxygène et conduit à la formation de 
biogaz. 
Les différents types d’odeurs liés à ces phénomènes de fermentation sont les odeurs 
liées au biogaz. Ce gaz est produit lors de la dégradation anaérobie (en absence 
d'oxygène) des matières organiques contenues dans les déchets. Il est composé 
principalement de méthane (CH
4
) et de gaz carbonique (CO
2
). 
De plus, le biogaz véhicule des composés à l'état de trace (hydrogène sulfuré, 
mercaptans...), responsables des odeurs. 
Dans cette optique, la conception de ces procédés et installations intègre 
obligatoirement la mise en place de dispositifs de captage et de traitement de ces 
effluents gazeux produits. 
 
Identification des flux d’odeurs émis 
La maitrise des odeurs des différentes installations de l’Ecopôle est un point 
important pour SITA Ouest. 
Une première étude a été menée en 2003 pour caractériser les flux d’odeurs de 
l’Ecopôle et leur éventuel ressenti par les riverains. 
Les conclusions de cette étude avait conduit SITA Ouest à renforcer les dispositifs de 
captation d’odeurs dans l’usine de compostage de boues et les dimensionnements des 
ouvrages de traitement : biofiltre et tour de lavage. 
Après la mise en service de l’unité TMB en 2009, une vérification des performances 
d’abattement des odeurs et de la bonne dispersion a été réalisée pour cette installation 
ainsi que pour l’usine de compostage et la plateforme de compostage de déchets 
verts. 
Les flux d’odeurs identifiés sont présentés ci-après. 
Figure III- 41 : représentation des flux (2009 et 2011) d’odeurs et hauteurs d’émission d’odeurs 

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En décembre 2009 et septembre 2011, SITA Ouest a fait réaliser une étude de 
dispersion d’odeurs (bureau d’étude Aroma Consult). L’étude de 2011 est transmise 
en annexe. 
Cette étude a permis de conclure que le site a un impact faible sur le confort olfactif 
des riverains tant par la nature des odeurs que par les conditions de perception 
(fréquence d’occurrence de perception d’odeurs). 
En fonctionnement normal du site les concentrations calculées à 98 percentiles chez 
les riverains autour du site sont en dessous du seuil des 5 uoE/m
3
 qui est la valeur de 
référence définie par l’arrêté du 22 avril 2008 concernant les installations de 
compostage. 
Une mise à jour de l’étude et une nouvelle modélisation ont été faites en septembre 
2011 (voir en Annexe) pour tenir compte : 
  d’une optimisation du dispositif de traitement des odeurs réalisée en 2010, 
  de l’unité de méthanisation. 
Cette nouvelle étude confirme l’impact faible sur le confort olfactif des riverains de 
l’ensemble des activités de l’Ecopôle. 
Les conclusions de l’étude sont les suivantes :  
« la réglementation est respectée dans les conditions prises en compte, avant et après 
surélévation. Le gain apporté par cette dernière est peu marquée au percentile 98 

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dans  les  conditions  observées.  Lorsqu’il  s’agit  des  pics  d’émission  observé  
0,01%  du temps, la réduction des concentrations d’odeur au sol apparaît comme 
significative chez les riverains les plus proches. De même, la sortie CAG devient 
source secondaire après surélévation. (…). Les conditions d’exploitation et de 
traitement d’air observées le 16 mai 2011 permettent de satisfaire aux exigences 
réglementaires. Il est donc préconisé de maintenir le bon fonctionnement des files air 
en place (…) et d’effectuer un suivi des performances associées. (…) » 
Figure III- 42 : carte de modélisation de dispersion d’odeurs (Aroma Consult 2011) 
 
 
A- Mesures compensatoires pour l’ISDND 
Les mesures compensatoires consistent : 
  en des zones d’exploitation de superficie réduite, limitant l'apparition 
d'odeurs, 
  à empêcher les odeurs de déchets frais, les déchets déchargés sur l’alvéole en 
exploitation sont rapidement repris, disposés dans l’alvéole en exploitation et 
systématiquement compactés, 
  au traitement des déchets fermentescibles sur l’unité de traitement mécano-
biologique et la future de méthanisation, 
  à mettre en place le réseau de dégazage à l'avancement de l'exploitation, et au 
plus tard dans les 12 mois après le comblement du casier, 
  à adapter les systèmes de combustion du biogaz (moteurs de cogénération 
nouveau ou existant, ou a défaut, torchère) au débit de biogaz à traiter,  
  à contrôler rigoureusement le biogaz capté et des gaz de combustion. Les 
paramètres analysés et la fréquence des analyses sont indiqués dans le tableau 
suivant sur les bases demandées dans l'annexe V de l'arrêté ministériel du 9 

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septembre 1997 modifié relatif aux installations de stockage de déchets non 
dangereux. 
Tableau III- 19 : contrôle du biogaz et des gaz de combustion 
Contrôle 
Paramètres analysés 
Fréquence 
Biogaz capté 
CH4, CO2, O2, H2S, H2 
trimestrielle 
Biogaz capté 
H2O 
annuelle 
Combustion du biogaz en 
torchère 
Température de flamme 
Continue 
Gaz de combustion en sortie de 
torchère 
SO2, CO, HCl et HF, poussières 
Contrôle annuel par un 
organisme extérieur compétent 
Gaz de combustion en cas de 
valorisation du biogaz 
NOx, CO, COVnm 
Contrôle annuel par un 
organisme agréé 
 
Concernant la valorisation du biogaz, les valeurs limites à ne pas dépasser sont les 
suivantes (teneur sur gaz sec à 5% d’O
2
). : 
  CO : 1 200 mg/Nm3, 
  NOx :  525 mg/Nm
3
, 
  COV
NM
 : 50 mg/Nm³, 
Concernant la torchère, la valeur limite à ne pas dépasser, fixée par l'arrêté 
ministériel du 09 septembre 1997 modifié, est de 150 mg/Nm
3
 pour le CO. 
Pour le SO
2
, la valeur d’émission retenue est de 100 mg/Nm
3
, conformément à 
l’arrêté ministériel de la rubrique 2910-c. 
Enfin, pour les poussières la valeur à respecter est de 10mg/Nm³. 
Le réseau de dégazage et les moyens de traitement sont détaillés dans le Dossier 
Technique. 
Le schéma suivant présente les principes de valorisation de biogaz retenus. 
 
Figure III- 43 : modes de valorisation du biogaz produit en 2011 sur l'Ecopôle 
 

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B- Mesures compensatoires pour les procédés de compostage 
Sita Ouest à mis en place un dispositif de traitement des odeurs. Le synoptique en 
présentant le fonctionnement est détaillé ci-après. 
Figure III- 44 : dispositifs de traitement des odeurs des activités de compostage 
 

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Broyage de bois et compostage de déchets verts/d’algues et bois 
Les déchets verts avant fermentation et le bois ne sont pas des déchets présentant des 
odeurs jugées désagréables. 
Le procédé de compostage à l'air libre est très peu producteur d'odeurs s'il est bien 
maîtrisé, c'est à dire que la fermentation ait lieu en conditions aérobies. 
Pour permettre une fermentation aérobie, la principale mesure préventive est 
d'assurer un suivi régulier du processus de fermentation par des mesures de la 
température et humidité. Ces paramètres permettent d'ajuster les fréquences de 
retournement des andains et donc de continuer le processus de dégradation aérobie. 
Les algues vertes sont susceptibles d’émettre des quantités importantes d’hydrogène 
sulfuré si la fermentation anaérobie s’installe. 
Le compostage d’algues vertes fera l’objet de contrôles spécifiques pour vérifier 
l’absence d’émissions d’hydrogène sulfuré. 
Ainsi chaque lot d’algues vertes réceptionné sur la plateforme fera l’objet d’une 
mesure au ras du sol d’hydrogène sulfuré. Si la mesure est supérieure à 14 mg/m
3 
, le 
lot d’algues est considéré comme non-frais et refusé. 
Durant les périodes de compostage d’algues vertes, SITA Ouest mesurera au moins 
une fois par semaine la concentration en hydrogène sulfuré en 3 points de la plate-
forme sur les zones de risques préalablement identifiées. 
 
Unité de Traitement Mécano-biologique 
Depuis la mise en service du TMB en 2009, les procédés de désodorisation ont été 
optimisés.  
L’air du BRS, du tri mécanique et de la zone de fermentation, est d’abord traité par 
un laveur acide et un biofiltre, avant de passer dans un filtre au charbon actif. 
L’air de la fosse de réception, du hall de maturation et de l’aire de criblage, moins 
chargé, est traité par un biofiltre. 
Les dispositifs d'épuration et de captage font l'objet de descriptions détaillées dans le 
Dossier Technique. 
Malgré les bonnes performances d'abattement des dispositifs prévus, des composés 
odorants vont être émis dans les 50 000 Nm
3
/h d'air qui seront rejetés dans l'air via 
deux rejets distincts : un biofiltre et un rejet canalisé. 
L'étude de la dispersion dans l'atmosphère des odeurs émises par le TMB a fait 
l'objet d'une modélisation informatique similaire à celle réalisé pour l'évaluation du 
risque sanitaire des riverains du projet. 

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Les hypothèses de modélisation et les résultats obtenus sont décrits dans la note de 
synthèse présentée en annexe. La carte de modélisation est présentée en page 122. 
Les modélisations démontent que le seuil légal de perception d'odeur n'est jamais 
atteint chez aucun des riverains (perception au-delà de 2% du temps de plus de 5 
uo
E
/m
3
) 
Le TMB de l'Ecopôle respecte donc l’objectif réglementaire d’une fréquence 
d'exposition des riverains aux odeurs émises par l'installation à la concentration de 5 
uo
E
/m
3
 inférieure à 175 heures par an. 
 
Usine de compostage de boues et unité de traitement TMB 
Il est prévu de conserver le procédé actuel. 
Le détail de ces installations d'épuration est présenté dans le Dossier Technique. 
L’air convectif et l’air process (alvéole de fermentation) sont traités en commun avec 
l’air issu de l’unité TMB par un laveur acide, un biofiltre et deux filtres à charbon 
actifs (CAG) après avoir été prétraité par un biofiltre dédié pour la partie process. 
L’air intérieur du hall de fermentation est traité par un laveur à eau et un biofiltre. 
 
Valeurs limites et conditions de rejet 
Les différents rejets de flux d’odeurs de l’Ecopôle respectent les valeurs limites de 
rejets indiqués dans l’article 3.5.3 de l’arrêté préfectoral du 29/04/2011 et reprises ci-
après.